 | Antoine Morin - Switzerland - 1875 - 380 pages
...été reproduites dans les projets de 1872 et de 1874, avec des formes peu différentes. N05 15 ET 16 Convention de Genève pour l'amélioration du sort...des militaires blessés dans les armées en campagne (22 août 1864). « Art. 1er. Les ambulances et les hôpitaux militaires seront reconnus neutres, et,... | |
 | Sir Travers Twiss - War (International law) - 1875 - 688 pages
...désirant étendre aux armées de mer .les avantages de la Convention conclue à Genève, le 22 août 1864, pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne, et préciser d'avantage quelquesunes des stipulations de la dite Convention, ont nommé pour leurs... | |
 | Félix Esquirou de Parieu - Political science - 1875 - 510 pages
...siècle, pour adoucir les maux causés par la guerre. Citons notamment la convention internationale pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne, qu'ont signée ou à laquelle ont adhéré tous les souverains de l'Europe ; la constitution dans les... | |
 | Italy - Italy - 1876 - 590 pages
...Roi d'Espagne a adhéré à l'ensemble des articles additionnels à la convention de Genève de 1864, pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne, articles arrêtés par la conférence de Genève le 20 octobre 1868, ainsi qu'aux modifications et... | |
 | Karl Lüder - Geneva Convention - 1876 - 452 pages
...communiquée au Congrès et mise ad acta ". Dans la cinquième séance, on donna lecture de la < Convention pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne, > telle qu'elle avait été rédigée par la commission diplomatique, puis on délibéra sur cette... | |
 | Carl Christoph Johann Friedrich Ludwig Lueder - Geneva Convention - 1876 - 516 pages
...Désirant étendre aux armées de mer les avantages de la Convention conclue à Genère, le 22 août 1864, pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne, et préciser davantage quelques-unes des stipulations de la dite Convention, ont nommé pour leurs... | |
 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1876 - 722 pages
...faculté réservée à l'article 9 de la Convention internationale conclue à Genève le 22 Août 1864 pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne, déclare que le Gouvernement de Son Altesse lo Prince Charles 1er de Roumanie adhère à cette Convention,... | |
 | Italy - Italy - 1876 - 588 pages
...Roi d'Espagne a adhéré a l'ensemble des articles additionnels a la convention de Genove de 1864, pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne, articles arrètés par la con- 1873 férence de Genè ve le 20 octobre 1868, ainsi qu'aux modifications... | |
 | Institute of International Law - Diplomacy - 1877 - 424 pages
...La Convention de Genève s'applique aux malades et aux blessés internés sur territoire neutre. O. Convention de Genève pour l'amélioration du sort...des militaires blessés dans les armées en campagne (1). SAR le Grand duc de Bade ; SM le roi des Belges, etc. , etc., également animés du désir d'adoucir,... | |
 | Boston Athenaeum - American literature - 1878 - 696 pages
...1821. 8". — MILL. J. Essay« on the. law of nations. (In Aie — MoYNiEB, G. Droit des gens ; étude sur la convention de Genève pour l'amélioration...militaires blessés dans les armées en campagne, 1864-68. Paris, 1870. 18°. — OKFY, CH Digest of laws, etc., affecting the — PHII.I.IMOKE, R. Commentaries... | |
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Genève, le 22 août 1864, pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne... 
