 | Geography - 1808 - 538 pages
...(Carte de la), dreflee et gravée au dépôt général de, la guerre, fous le règne de Napoléon, Empereur des Français , Roi d'Italie, et Protecteur de la confédération du Rhin, par ordre du miniftre de la guerre, ïSo"; 'i l'échelle de Ï5 ^ 5TO ou k près de deux dixièmes,... | |
 | Law - 1808 - 716 pages
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 | Alcoholic beverages - 1809 - 194 pages
...1808. NAPOLÉON , par la grâce de Dieu et les conslitulions , EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi d'IxALiE, et PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN , à tous présens et à venir , SALUT. Le Corps Législatif a rendu, le a5 novembre acquits-à-caution, les certificats de décharge en bonne... | |
 | Robert Joseph Pothier - Bills of exchange - 1809 - 584 pages
...l'époque à laquelle, le Code de Commerce sera exécutoire. (Du i5 septembre 1807 ) NAPOLÉON, parla grâce de Dieu et les constitutions' Empereur des Français, Roi d'Italie, et Protecteur rie la Confédéraùou du Rhin, à tous présens et à venir, salut. Le Corps législatif a rendu,... | |
 | France - 1810 - 1318 pages
...DECRET IMPÉRIAL concernant les Titres. v Au palais de» Tuileries , le l. er Mari l8og. NAPOLEON, par la grâce de Dieu et les constitutions, EMPEREUR...LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, à tous présens et à yenjr, SALyT. Vu le *éoa tus-consulte du 14 août 1806 , \ Nous avons décrété et ordonné, décrétons... | |
 | Educational law and legislation - 1812 - 328 pages
...portant organisation àe l'université. ^ Au palais des Tuileries, le 17 Mars 1808. JN AP 0 L É 0 N, par la grâce de Dieu et les constitutions Empereur...d'Italie, et Protecteur de la Confédération du R-hin ; Vu la loi du 10 Mai 1806, portant création d'un corps enseignant ; , Notre conseil d'état entendu,... | |
 | Jean-Gabriel Peltier - 1812 - 746 pages
...RÉVOLUTIONNAIRE; *" • ' .•. :' ..•.'•"•." • Au palais de Saint-Cloud, le 4 Mai, 1813. Napoléon, par la grâce de Dieu et les Constitutions, Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédéraliou Suisse, etc. etc. x Nous... | |
 | 1813 - 632 pages
...Protpctetrr de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération suisse , etc. etc. etc. A tous présens et à venir . salut. Le Sénat, après avoir entendu les orateurs du conseil-d'élat , a décrété et nous ordonnons ce qui suit : Extrait des registres du Sénat-Conservateur... | |
 | Jean-Gabriel Peltier - 1813 - 766 pages
...Cou» fédération du Rhin, Médiateur de la Confédération Suisse, «te., etc., etc. A tous présents et à venir, SALUT : Le Sénat, après avoir entendu les orateurs du Conseild'état, a décrété et nous ordonnons ce qui suit : Extrait des Registres du Sénat-Conservateur... | |
 | Paris école polytechn - 1813 - 526 pages
...l'exécution du pré-i sent décret. Signé NAPOLÉON. jiu Palais des Tuileries, le f février 1809.WAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS , Roi D'ITALIE, ET PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN. Sur le rapport du Minisire de l'Intérieur, notre Conseil-d'Etat entendu, nous avons décrété et... | |
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Toscane en grande dignité de l'Empire. Du 2. Mars 1809. • NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les .constitutions, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE , et PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, à tous présens et à venir, SALUT. Le Sénat, après... 
