 Toscane en grande dignité de l'Empire. Du 2. Mars 1809. • NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les .constitutions, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE , et PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, à tous présens et à venir, SALUT. Le Sénat, après...  Bulletin des lois - Page 43by France - 1809Full view - About this book
 | Joseph Bonaparte (King of Spain) - Naples (Kingdom) - 1854
...;cette lettre avait été écrite: Au quartier impérial de Vallnilolid, le 1 jancier 1809. Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la confédération du Rhin , etc. Considérant qu'un soldat de l'armée française a été assassiné dans le couvent des dominicains... | |
 | Napoleon I (Emperor of the French) - France - 1857
...par lesquelles l'Empereur confère à SM Finipératrice et reine Marie-Louise le titre de régente Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération suisse, etc. A tous ceux qui ces présentes verront, salut. Voulant... | |
 | Augustin François Théry - Education - 1858 - 503 pages
...publication. 8°. DÉCRET IMPÉRIAL PORTANT ORGANISATION DE L'UNIVERSITÉ. Pu 17 mars 1808. Napolèon, par la grâce de Dieu et les constitutions, empereur des Français, roi d'Italie, et protecteur de la con fédération du Rhin ; Vu la loi du 10 mai 1806, portant création d'un corps enseignant; Notre... | |
 | Augustin François Théry - Education - 1858 - 503 pages
...publication. 8°. DÉCRET IMPÉRIAL PORTANT ORGANISATION DE L'UNIVERSITÉ. Du 17 mars 1808. Napolèon, par la grâce de Dieu et les constitutions, empereur des Français, roi d'Italie, et protecteur de la con fédération du Rhin ; Vu la loi du 10 mai 1806, portant création d'un corps enseignant; Notre... | |
 | Augustin Challamel - France - 1858
...la grâce de Çieu et les constitutions de la République, empereur des Français, à tous présents et à venir, salut : « Le Sénat, après avoir entendu les orateurs du Conseil d'État, a décrété (ou arrêté), et nous ordonnons ce qui suit : (etc.) » Les expéditions exécutoires... | |
 | Napoleon I (emperor of the French.) - 1865
...prince des Asturies. 64 CORRESPONDANCE DE NAPOLEON I". — 1808. 13814.— PROJET D'ACTE DE MÉDIATION. Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions, Empereur des Français, Hoi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, etc. A tous ceux, qui les présentes verront,... | |
 | Napoleon I (Emperor of the French) - France - 1858
...me les apporterez ce soir. NAPOLÉON. •21839. —ACTE ADDITIONNEL AUX CONSTITUTIONS DE L'EMPIRE. NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les constitutions, Empereur des Français, à tous présents et à venir, salut. Depuis que nous avons été appelé, il ya quinze années, par... | |
 | Corneille Stroobant - 1858
...organique conféra le titre d'empereur au consul Bonaparte, sou« le nom de Napoléon. A.POLÉON I, EMPEREUR DES FRANÇAIS, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin. Né i Ajaccio, le 15 août 1769, de Charles Bonaparte, et de Marie-Laetitia Ramolino, il avait épousé,... | |
 | Jacomy - 1859
...parlagrâce de Dieu et let constitutions de la république, empereur des Français à tous présents et à venir, salut : —-Le sénat, après avoir entendu les orateurs du conseil d'Etat, a décrété on arrêté, et nous ordonnons ce qui sui t :— (Et s'il s'agit d'une loi) lecorps... | |
 | Jacomy - 1859
...consultés sur quelque matière. , Acte additionnel aux constitutions de (Empire. (Du 22 Avril 18)5.) « NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les constitutions, empereur des Français, à tous présents et à venir, salut. « Depuis que nous avons été appelé, il ya quinze années,... | |
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