 | Alfred de Beauchamp - 1880 - 1036 pages
...par le clergé de France, de ses sentiments touchant la puissance ecclésiastique. 25 Février 1810. NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les Constitutions, Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération Suisse, etc., etc., etc.,... | |
 | Claire Élisabeth Jeanne Gravier de Vergennes comtesse de Rémusat - France - 1880 - 430 pages
...grâce de Dieu et par les constitutions de la République, empereur des Français, à tout présent et à venir, salut. » Le Sénat, après avoir entendu les orateurs du conseil d'État, a décrété, et nous ordonnons ce qui suit : 1. Voici les noms des quatorze maréchaux nommés... | |
 | Madame de Rémusat (Claire Elisabeth Jeanne Gravier de Vergennes) - France - 1880 - 452 pages
...grâce de Dieu et par les constitutions de la République, empereur des Français, à tout présent et à venir, salut. » Le Sénat, après avoir entendu les orateurs du conseil d'État, a décrété, et nous ordonnons ce qui suit : 1. Voici les noms des quatorze maréchaux nommés... | |
 | Carlos Calvo - International law - 1881 - 596 pages
...Napoléon répondit par ce décret : En notre palais royal de Milan, le 17 décembre 1807. Napoléon, Empereur des Français, Roi d'Italie et Protecteur de la Confédération du Rhin. « Vu les dispositions arrêtées par le gouvernement britannique en date du 11 novembre dernier, qui... | |
 | Charles Louis Frossard - 1882 - 60 pages
...diplômes de tous les professeurs. Voici ce document : UNIVERSITÉ IMPÉRIALE Au nom de Napoléon, Empereur des Français, Roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin. Nous, Louis DE FONTANES, Grand-Maître de l'Université Impériale, comte de l'Empire, Vu l'article... | |
 | Ulysse Léonard L. Robert - 1883 - 294 pages
...établissements publics de l'Empire. 20 février 1809. Au palais des Tuileries , le 20 février 1809. Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la confédération du Rhin ; Sur le rapport de notre Ministre des relations extérieures. Notre Conseil d'État entendu , Nous... | |
 | Louis Paris, Ulysse Robert - France - 1871 - 530 pages
...minutes de la Secrétairerie d'Etat.) En notre camp impérial de Burgos, le 12 novembre 1808. Napoléon, Empereur des Français, Roi d'Italie et Protecteur de la Confédération du Rhin; Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : ART. i er . — Les ducs de l'Infanlado de Hijar,... | |
 | 1886 - 890 pages
...tribunaux de première instance et des tribunaux de police. Au Palais de St-CIoud, le 18 août 1810. Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, à tous présents... | |
 | Brie (France) - 1886 - 1042 pages
...dépêche suivante : MINISTÈRE DE LA GUKKRE BUREAU •u ÉCOLES MILITAIRES ÉCOLE De Saint-Cyr NAPOLÉON, Empereur des Français, Roi d'Italie, et Protecteur de la Confédération du Rhin, ayant, par son décret du dix de ce i. ois, nommé à une place d'Élève pensioni aire à son École... | |
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Toscane en grande dignité de l'Empire. Du 2. Mars 1809. • NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les .constitutions, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE , et PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, à tous présens et à venir, SALUT. Le Sénat, après... 
