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Books Books 51 - 58 of 58 on L'opposition au défrichement ne peut être formée que pour les bois dont la conservation....
" L'opposition au défrichement ne peut être formée que pour les bois dont la conservation est reconnue nécessaire : 1° Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes ; 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements... "
Études sur l'économie forestière - Page 352
by Jules Clavé - 1862 - 377 pages
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Bulletin de la Société centrale forestière de Belgique, Volume 15

Forests and forestry - 1908
...et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents ; «3° A l'existence ou à la régularité des sources et cours d'eau ; » 4° A la protection...érosions de la mer et l'envahissement des sables; » 6° A la salubrité publique ; » 7° Au maintien des conditions économiques existantes, relatives...
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Bulletin de la Société centrale forestière de Belgique, Volume 15

Forests and forestry - 1908
...et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents; » 3° A l'existence ou à la régularité des sources et cours d'eau; » 4° A la protection...érosions de la mer et l'envahissement des sables; » 5° A la défense du territoire, dans la partie de la zone-frontière déterminée par un règlement...
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Revue des eaux et forêts, Volume 47

Forests and forestry - 1908
...fleuves, rivières ou torrents ; « 3» A l'existence ou à la régularité des sources et cours d'eau. n 4° A la protection des dunes et des côtes contre...érosions de la mer et l'envahissement des sables ; « 5° A la défense du territoire, dans la partie de la zone frontière déterminée par un règlement...
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Bulletin, Volume 15

Société royale forestière de Belgique - 1908
...envahissements des fleuves, rivières ou torrents ; » 3* A l'existant ou a la r.'gMlarit i des sourcvs et cours d'eau; » 4° A la protection des dunes et des côtes contre les érosions de la me? et l'envahissement des sables; » 5° A la défense du territoire, dans la partie de la zone-frontière...
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Bulletin trimestriel, Volume 9

Forests and forestry - 1908
...d'eau ; .4 la régularisation du régime des pluies, à la diminution du ruissellement superficiel; 5° A la protection des dunes et des côtes contre les érosions de la mer el l'envahissement des sables; 6" A la défense du territoire dans la partie de la zone frontière...
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Bulletin du Comité des travaux historiques et scientifiques, Section des ...

Social sciences - 1912
...érosions et les envahissements des fleuves , rivières ou torrents ; 3° A l'existence des sources et des cours d'eau; 4" A la protection des dunes et des côtes...érosions de la mer et l'envahissement des sables; 5° A la conservation des beautés pittoresques des sites et des monuments naturels; 6° A la défense...
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Annuaire de législation française, Volume 5

Law - 1886
...des montagnes ou coteaux ; 2° Servant à la protection des sources et cours d'eau ; 3° Servant à la protection des dunes et des côtes contre les érosions de la mer et l'envahissement des gables ; 4° Nécessaires à la salubrité publique. Art. 13. — Dans le cas où, pour un ou plusieurs...
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Collection complète des lois, décrets d'intérêe général, traités ..., Volume 59

France, Jean Baptiste Duvergier - Law - 1859
...envahissements des fleuves, rivières ou torrents; • 3° A l'existence des sources cl cours d'eau ; • Û° A la protection des dunes et des côtes contre les érosions de la mer et l'invasion des ¿able? ^ « 5* Л la défense du territoire dans les limites de là zone forestière....
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