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" L'opposition au défrichement ne peut être formée que pour les bois dont la conservation est reconnue nécessaire : 1° Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes ; 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements... "
Études sur l'économie forestière - Page 350
by Jules Clavé - 1862 - 377 pages
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Bulletin, Volumes 36-37

Société d'agriculture du Cher - Agriculture - 1912 - 758 pages
...pentes , 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières, torrents ; 3° A l'existence des sources et cours...érosions de la mer et l'envahissement des sables ; 5° A la défense du territoire dans la partie de la zone frontière déterminée par un règlement...
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Bulletin

France. Comité des travaux historiques et scientifiques. Section des sciences économiques et sociales - Social sciences - 1912 - 1078 pages
...érosions et les envahissements des fleuves , rivières ou torrents ; 3° A l'existence des sources et des cours d'eau; 4" A la protection des dunes et des côtes...érosions de la mer et l'envahissement des sables; 5° A la conservation des beautés pittoresques des sites et des monuments naturels; 6° A la défense...
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Le régime forestier aux colonies ...: Colonies allemandes. Colonies ...

International institute of political and social sciences concerning countries of differing civilisations - Forestry law and legislation - 1914 - 520 pages
...contre les érosions et les envahissements des fleuves et rivières; 3° A l'existence des sources ou cours d'eau; 4° A la protection des dunes et des...érosions de la mer et l'envahissement des sables ; 5° A la défense du territoire dans la partie de la zone frontière qui sera déterminée, au besoin,...
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L'évolution de la politique forestière: Seconde année du cours libre de ...

Paul Descombes - Forest economics - 1914 - 360 pages
...à la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves et torrents ; » 3° à la protection des dunes et des côtes contre les érosions de la mer et les envahissements des sables. l'Agriculture déterminent les forêts qui sont classées comme forêts...
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Tectona; Uitgave der Vereeniging van Ambtenaren Bij het Boschwezen ..., Volume 9

1917 - 1022 pages
...conservation est reconnue nécessaire: 1. Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes. 3. A l'existence des sources et cours d'eau. 4. A la protection des dunes et des cótes contre les érosions de la mer et l'envahissement des sables. 5. A la défense du territoire...
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Le bulletin législatif Dalloz: lois, décrets, arrêtés, circulaires, etc

Law - 1932 - 848 pages
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Agenda aide-memoire agricole pub. par G. Wery ...

Georges Wery - Agriculture - 1923 - 604 pages
...envahissements de<* fleuvçs, rivières ou torrents; 3° à l'existence (les sources et cours d'enu; 4e A la protection des dunes et des côtes contre les érosions de lt mer et l'envahissement des sables ; 5° <"i la défense du territoire dans la partie de la zone...
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La propriété forestière et les limitations apportées aux droits des ...

André Madre - Forests and forestry - 1926 - 186 pages
...sur les pentes; « 2° A la défense du sol contre les érosions et envahissements des fleuves, des rivières ou torrents; « 3° A l'existence des sources...dunes et des côtes contre les érosions de la mer et les envahissements des sables; « 5° A la défense nationale ; Article 3. L'article 221 du ('.ode...
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Pamphlets [on Forestry In] Southeast Asia and Pacific Islands, Volume 3

Forests and forestry - 1928 - 764 pages
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Exploitation des bois

Albert Fron - Forest utilization - 1931 - 222 pages
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