 | François Lenormant - Greece - 1865 - 378 pages
...dans l'attente de l'arrivée prochaine de SM le Roi. ARTICLE 15 Le présent traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées à Londres dans le délai de six semaines, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont... | |
 | Karl von Martens, Friedrich Heinrich Geffcken - Diplomacy - 1866 - 332 pages
...convention sera ratifiée, et les ratifications seront échangées à Londres dans l'espace de huit jours. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs...apposé le sceau de leurs armes. Fait à Londres, le 10 avril l'an de grâce 1854. Signé: (L. 8.) Walewski. (LS) Clarendon. Traité entre l'empereur... | |
 | Luigi Zini - 1866 - 712 pages
...convention serà ratifiée, et les ratificatidns seront échangées à Londres dans l'espace de huil jours. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs...apposé le sceau de leurs armes. Fait à Londres, le dix avril, l'an de gràce mil huit ceni cinquante quatre. IO I. Trattato d'alleanza fra Francia,... | |
 | Luigi Zini - Italy - 1866 - 716 pages
...convention serà ratifiée, et les ratifications seront échangées à Londres dans l'espace de huit jours. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs...apposé le sceau de leurs armes. Fait à Londres, le dix avril, l'an de grâce mil huit cent cinquante quatre. 452 •04. Trattato d'alleanza fra Francia,... | |
 | Léonce Détroyat - Mexico - 1868 - 458 pages
...l'époque à laquelle leurs forces combinées pourront être réunies dans les parages de Vera-Cruz. ART. 5. — La présente convention sera ratifiée,...quinze jours. En foi de quoi les plénipotentiaires, etc., etc. . . Fait à Londres , en triple original , le trente et unième jour du mois d'octobre de... | |
 | Taxile Delord - France - 1873 - 628 pages
...delù du moment où leurs forces combinées pourront être réunies dans le voisinage de Vera-Cruz. ART. 5. — La présente Convention sera ratifiée...ratifications en seront échangées à Londres, dans les quinze jours qui suivront sa signature. En foi de quoi les plénipotentiaires susnommés l'ont... | |
 | Denmark - 1869 - 86 pages
...des autres Puissances, en les invitant à y accéder. Article V. Le présent Traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées à Londres, dans le délai de six semaines, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs l'ont... | |
 | Delegated legislation - 1852 - 1152 pages
...des autres Puissances, en les invitant à y accéder. Article V. Le présent Traité sera ratiGé , et les ratifications en seront échangées à Londres, dans le délai de six semaines, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs l'ont... | |
 | Taxile Delord - 1873 - 628 pages
...delà du moment où leurs forces combinées pourront être réunies dans le voisinage de Vera-Cruz. ART. 5. — La présente Convention sera ratifiée...ratifications en seront échangées à Londres, dans les quinze jours qui suivront sa signature. Ku foi de quoi les plénipotentiaires susnommés l'ont... | |
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Londres dans l'espace de deux mois, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signée, et y ont apposé les sceaux de leurs armes. 
