 | Zeger Bernard van Espen - Canon law - 1788 - 844 pages
...règne le cinquante-huitième. Signé, L oui s. Et plus bas: Par le Roi,PtiELYPEAUx. Vija DE MAUPEOU. Et fcellé du grand fceau de cire verte , en lacs de foie rou»e & verte. Regiftré , ce. requérant le Procureur Général du Roi , pour être exécuté J'elon... | |
 | Jérôme Frédéric baron Pichon - 1880 - 342 pages
...des biens qu'il pourra acquérir & à fes héritiers de les recueillir, lefdites lettres fcellées du grand fceau de cire verte en lacs de foie rouge & verte, fignées fur le repli : Par le Roi, Chauvelin ; les premières adrelfantes au Parlement, fur le repli... | |
 | Jérôme baron Pichon - Book collectors - 1880 - 322 pages
...des biens qu'il pourra acquérir & à fes héritiers de les recueillir, lefdites lettres fcellées du grand fceau de cire verte en lacs de foie rouge & verte, fignées fur le repli : Par le Roi, Chauvelin ; les premières adreflantes au Parlement, fur le repli... | |
 | 1775 - 606 pages
...deuxième. Signé LOUIS. Et fluí bas : Par le roi , DE I.AMOIGNON. Pifa , HUE в« „liinoMHNïi.. Et fcellé du grand fceau de cire verte , en lacs de foie rouge & verte. L'édit du roi , qui fixe la compétence du grand confeil , intérefle trop généralement les citoyens... | |
 | 1784 - 700 pages
...Et plus bas: par le Rori" le baron de Pretcuil. yifa Hue de Miromenir. Vu au confeil , de Calonne. Et fcellé du grand fceau de cire verte , en lacs de foie rouge Oc, verte. e entrai au Rot , pour ftrè tiécuti félon fa formé tr teneur ; & topies collattonn es... | |
 | 1788 - 396 pages
...quatorzième. Sip.i. LOUiS. Etflufbas: l'ar le Roi , LE Bon. IDE EREIEUIL. Vtfk, DE LAMOIGNON. Et fcellé «3u grand fceau de cire verte , en lacs de foie rouge & verte. Regijtri , oui , ce .tfyierant If 'Procurait General Ju Roi , ; tur être exécuté félon fa forme... | |
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Et fcellé" du grand fceau de cire verte , en lacs de foie rouge & verte. 
