 Les journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres brochés, brochures, papiers de musique, catalogues, prospectus, annonces et avis divers imprimés, gravés, lithographies ou...  Annuaire historique universel, ou, Histoire politique - Page 47edited by - 1862Full view - About this book
 | J.RB. DUVERGIER - 1856 - 642 pages
...flxéc sera perçue au profit ou pour le compte de l'administration des postes de la métropole. 6. Les journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres...brochures, papiers de musique, catalogues, prospectus, annooces et avis divers imprimés, gravés, lithographies ou autographies, expédiés de la Martinique,... | |
 | Georg Friedrich Martens, Karl Murhard, Frédéric Murhard, J. Pinhas, Karl Friedrich Lucian Samwer, Julius Hopf - Europe - 1856 - 778 pages
...décimètres carrés ou fraction de 30 décimètres carrés excédant. Art. 14. La taxe d'affranchissement des livres brochés, brochures, papiers de musique, catalogues, prospectus, annonces et avis divers imprimés, lithographies ou autographies expédiés de France et d'Algérie pour la Suisse, et vice versa, sera... | |
 | Portugal treaties - 1857 - 1218 pages
...Occidentales. ART. XXIV. Les journaux, gazettes, ouvrages périodiques, et imprimés de toute nature, tels que livres brochés, brochures, papiers de musique, catalogues, prospectus, annonces, et avis divers imprimés, lythographiés ou authographiés, qui seront échangés par la voie de mer entre le Portugal et la... | |
 | France - Law - 1858 - 1478 pages
...quarante grammes , un port simple en sas. 12. Les journaux , gazettes, ouvrages périodiques, line brochés, brochures, papiers de musique, catalogues,...prospectus, annonces et avis divers imprimés, gravés, lithographie ou autographies , qui seront expédiés , soit de la France et dt l'Algérie pour les... | |
 | Netherlands - Netherlands - 1859 - 776 pages
...refuser son concours à l'expédition des lettres dont il est question dans le présent article. Art. 25. Les journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres...catalogues, prospectus, annonces et avis divers, imprimés, lithographies ou autographiés, publiés dans les PaysBas, qui seront adressés en Belgique, et réciproquement... | |
 | France - 1859 - 588 pages
...lettres , les échantillons de marchandises et les journaux, gazettes, ouvrages périodiques, brochures, catalogues, prospectus, annonces et avis divers imprimés,...lithographies ou autographiés, qui seront expédiés de l'Espagne, des Baléares , des Canaries et des possessions espagnoles de la côte septentrionale... | |
 | J. B. DUVERGIER - 1859 - 600 pages
...ordinaires affranchies. 5. Les journaux, gazettes, ouvrages périodiques , livres brochés, livres reliés, brochures, papiers de musique, catalogues, prospectus,...annonces et avis divers imprimés, gravés, lithographies on autographies que les habitants de la Martinique, de la Guadeloupe, de la Guiane française, des... | |
 | Netherlands treaties - 1859 - 740 pages
...Pays-Bas et l'administration des postes de France auront à se tenir réciproquement compte, sur les livres brochés, brochures, papiers de musique, catalogues, prospectus, annonces et avis divers, imprimés , lithographies, ou autographiés, que ces deux administrations se livreront de part et d'autre îi... | |
 | Belgium - Law - 1860 - 424 pages
...centimes nu profit de l'administration des [ni- le- iln grand-duché. Art. 7. Les journaux, gazelles, ouvrages périodiques, livres brochés, brochures,...catalogues, prospectus, annonces et avis divers, imprimés, lilliograpïiiés ou autographies, publiés en Belgique, qui seront envoyés dans le grand-duché de... | |
 | Belgium - Law - 1860 - 482 pages
...once américaine. Art. 13. Les journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres brochés ou reliés, brochures, papiers de musique, catalogues, prospectus,...et avis divers imprimés, gravés, lithographies ou autographies, qui seront expédiés soit de la Belgique pour les Élats-Unis et leurs territoires,... | |
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