 | Jean Gautier - Libraries - 1903 - 212 pages
...bibliothèques publiques de Paris. (23 janvier 1888). Le Président de la République française, sur le rapport du Ministre de l'Instruction publique, des Cultes et des BeauxArts ; Vu les lois sur les pensions civiles, des 9 juin 1863 et 17 août 1876; Vu les décrets des 17 juin 1885... | |
 | Medical jurisprudence - 1882 - 384 pages
...8 THE FENWAY. SOCIÉTÉ MÉDECINE LÉGALE DE FRANCE Le Président de la République française, Sur le rapport du Ministre de l'Instruction publique, des Cultes et des Beaux-Arts; Vu la demande formée par la SOCIÉTÉ DE MÉDECINE LÉGALE, dont le siège est à Paris, à l'effet d'être... | |
 | Jules Barbot - Dissertations, Academic - 1905 - 912 pages
...relatif à l'organisation des Ecoles de plein exercice '. Le Président de la République Française, sur le rapport du Ministre de l'Instruction publique, des Cultes et des Beaux-Arts ; vu la loi du 19 ventôse :m XI ; vu les ordonnances du 13 octobre 1840 et 12 mars 1841 ; vu l'avis du... | |
 | Société des sciences, belles-lettres et arts d'Orléans - 1908 - 638 pages
...1875 STATUTS (1875) NOUVEAU RÈGLEMENT (1908) DÉCRET LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE, SUR LE RAPPORT DU MINISTRE DE L'INSTRUCTION PUBLIQUE, DES CULTES ET DES BEAUX-ARTS, Vu la demande formée par la Société d'Agriculture, Sciences, Belles-Lettres et Arts d'Orléans, à... | |
 | Société d'émulation de Montbéliard - Doubs (France : Dept.) - 1911 - 446 pages
...le décret suivant paraissait au Journal Officiel : Le Président de la République française, Sur le Rapport du Ministre de l'Instruction publique, des Cultes et des Beaux-Arts ; Vu la délibération du Conseil municipal de Montbéliard ; Vu l'avis du Préfet du Doubs ; Vu l'avis... | |
 | Henri Cordier - 1913 - 110 pages
...publique des Cultes DÉCRET et des Beaux'Arts Cabine Le PRÉSIDENT de la RÉPUBLIQUE FRANÇAISE. Sur le Rapport du Ministre de l'Instruction Publique, des Cultes et des BeauxArts Vu le décret du 6 septembre 1878 portant affectation au Ministère de l'Instruction Publique, des Cultes... | |
 | Société géologique de France - Geology - 1919 - 718 pages
...paragraphe 5 rte l'article XVII du règlement constitutif. LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE, Sur le rapport du Ministre de l'Instruction publique, des Cultes et des Beaux-Arts. Vu la délibération de la Société géologique de France, en date du 20 novembre 1871 ; Vu la demande... | |
 | Pharmaceutical chemistry - 1921 - 880 pages
...terrain pour le jardin botanique de cette Faculté. Le Président de la République française, Sur le rapport du ministre de l'Instruction publique, des Cultes et des Beaux-Arts, Vu la délibération en date du 1 8 février 1886 par laquelle le Conseil de la Faculté mixte de Médecine... | |
 | Société géologique de France - Geology - 1924 - 874 pages
...paragraphe 5 de l'article XVII du règlement constitutif. LE PHKSIIIRXT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE, Sur le rapport du Ministre de l'Instruction publique, des Cultes et des BeauxArts. Vu la délibération de la Société géologique de France, en date du 20 novembre 1871 ; Vu la demande... | |
 | Académie des sciences morales et politiques (France) - 1887 - 936 pages
...communication à l'Académie du décret suivant : Le Président de la République française ; Sur le rapport du Ministre de l'Instruction publique, des Cultes et des Beaux-Arts ; Vu l'extrait du procès-verbal de la séance tenue, le 23 octobre 1886, par l'Académie des sciences morales... | |
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Le Président de la République française, Sur le rapport du Ministre de l'Instruction publique, des Cultes et des Beaux-Arts ; Vu la demande formée par... 
