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" ... entre les parapets des ponts et dans les souterrains. La largeur de la voie entre les bords intérieurs des rails devra être d'un mètre quarante-quatre centimètres au moins. "
Bulletin des lois de la République française - Page 55
by France - 1856
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Collection Complete des Lois, Decrets, Ordonnances, Reglemens

Par J. B. Duvergier - 1841 - 604 pages
...ftOc.) dan« les tranchées et les rocher« , entre les parapets des ponts et dans les souterrain». La largeur de la voie entre les bords intérieurs des rails devra ¿Ire d'un mètre quarante-quatre centimètres (1 m. uftr.) an moins. La distance entre les dtui voies...
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Bulletin des lois de la République française, Issues 1106-1167

France - Law - 1845 - 1388 pages
...mètres quarante centimètres (7™ 4oc) dans les tranchées et les rochers, eulre les parapets des ponts et dans les souterrains. La largeur de la voie entre...devra être d'un mètre quarante-quatre centimètres ( i™ 44°) au moins. . La distance entre les deux voies, dans les parties où elles seront établies,...
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Manuel pratique des chemins de fer a l'usage des voyageurs, des industriels ...

Arthur Saint-Léon - Railroads - 1845 - 242 pages
...sept mètres quarante centimètres dans les tranchées et les rochers , entre les parapets des ponts et dans les souterrains. La largeur de la voie entre...devra être d'un mètre quarante-quatre centimètres au moins. La distance entre les deux voies sera au moins égale à un mètre quatre-vingts centimètres,...
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Procés-verbaux de la chambre des députés, Part 8

France. Chambre des députés - 1845 - 824 pages
...levées, et à 7 mètres 40 cent. dans les tranchées et les rochers, entre les parapets des ponts et dans les souterrains. La largeur de la voie entre...devra être d'un mètre quarante-quatre centimètres (l mètre 44 cent.) nu moins. La distance entre les deux voies sera au moins égale à un mètre quatre-vingts...
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Code des chemins de fer: ou Recueil complet des lois, ordonnances, cahiers ...

A. Cerclet - 1845 - 736 pages
...mètres quarante centimètres (7m 40) dans les tranchées et rochers, entre les parapets des ponts et dans les souterrains. — La largeur de la voie...bords intérieurs des rails devra être d'un mètre quarante - quatre centimètres (lm 44) au moins. — La distance entre les deux voies sera au moins...
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Procés-verbaux de la chambre des députés, Part 3

France. Chambre des députés - 1845 - 764 pages
...levées, et à 7 mètres 40 centimètres dans les tranchées elles nîchers, entre les parapets des ponts et dans les souterrains. La largeur de la voie, entre...les bords intérieurs des rails, devra être d'un mctre 44 centitrès (1 m. 44 c.) au moins. La distance entre les deux voies sera au moins égale à...
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Procés-verbaux de la chambre des députés, Part 9

France. Chambre des députés - 1845 - 700 pages
...mètres quarante centimètres (7m,40) dans les tranchées et les rochers, entre les parapets des ponts et dans les souterrains. La largeur de la voie, entre les bords intérieurs des rails, devra être de un mètre quarante-quatre centimètres à un mètre quarante-cinq centimètres. La distance entre...
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Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français

France - Law - 1845 - 748 pages
...mètres quarante centimètres (7™ 4oc) dans les tranchées elles rochers, entre les parapets des ponts et dans les souterrains. La largeur de la voie entre les bords intérieurs des rails devra être de un mètre quarante-quatre centimètres (i™ 44°) au moins. La largeur des accotements, ou, en...
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LOIS, DECRETS, ORDONNANCES,. REGLEMENS

AVIS DU CONSEIL D'ETAT - 1845 - 864 pages
...fermant les communications particulières s'outrirool sur les terres et non sur lu chemin de fer. 'î La largeur de la voie entre les bords intérieurs des rails devra être de un mètre quaranteo.Mire centimètres , ou un mètre quarante-cinq Ctlllimèlrts. Li disunce enire...
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LOIS, DECRETS, ORDONNANCES,. REGLEMENS

AVIS DU CONSEIL D'ETAT - 1845 - 864 pages
...fermant les communications particulières s'outrirool sur les terres et non sur lu chemin de fer. 'î La largeur de la voie entre les bords intérieurs des rails devra être de un mètre quaranteo.Mire centimètres, ou un mètre quarante-cinq Ctlllimèlrts. d'un œelre quatre...
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