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" ... entre les parapets des ponts et dans les souterrains. La largeur de la voie entre les bords intérieurs des rails devra être d'un mètre quarante-quatre centimètres au moins. "
Bulletin des lois de la République française - Page 55
by France - 1856
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Le chemin de fer métropolitain municipal de Paris: Description du réseau ...

Jules Hervieu - Local transit - 1903 - 326 pages
...de ladite livraison. Largeur de ta voie. — Gabarit du matériel roulant. A RT. 4 (modifié). — La largeur de la voie entre les bords intérieurs des rails devra être de 1.30 m. '. La largeur du matériel roulant ne dépassera pas 2,10 m.,1 y compris toutes saillies,...
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Cours de législation des mines

René Etienne - Mining law - 1904 - 504 pages
...pourront être exécutées que moyennant l'approbation de l'administration supérieure. ART. 3. — La largeur de la voie entre les bords intérieurs des rails devra être de (1) — La largeur des caisses des véhicules ainsi que de leur chargement ne dépassera pas (1)...,...
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Traité pratique de traction électrique, Volume 2

Louis Barbillion - Electric railroads - 1904 - 796 pages
...par le décret du 15 février 1900) *. — Largeur </<• la roif; gabarit du matériel roulant. — La. largeur de la voie entre les bords intérieurs des rails devra être de (7)... La largeur des caisses des véhicules ainsi que de leur chargement ne dépassera pas (8)...,...
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Bulletin des lois de la République franc̜aise, Issues 2665-2717

France - Law - 1906 - 2106 pages
...commence au plus une année après cette date. L»igeur de la voie. — Gabarit du matériel roulant. *. La largeur de la voie entre les bords intérieurs des rails devra être de soixante centimètres (o"6o). L» largeur des caisses des véhicules ainsi que de leur chargement...
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Corps de droit ottoman: recueil des codes, lois, règlements ..., Volume 4

Turkey, George Young - Law - 1906 - 404 pages
...Profil en long. „ V2ooo Pour longueurs ; „ „ Vaoo Pour hauteurs. Art. 3. [v. art. 3, F2.] Art. 4. La largeur de la voie entre les bords intérieurs des rails devra être de im,05 à im,45. Cette largeur sera définitivement fixée sur les plans à présenter conformément...
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Archives parlementaires de 1787 à 1860

France. Assemblée nationale (1871-1942) - France - 1907 - 816 pages
...supérieure. Art. 4. Le chemin de fer aura deux voies au moins, sur tout son développement. Art. 5. La largeur de la voie, entre les bords intérieurs des rails, devra être d'un mptre quarante-quatre centimètres (lm,44.) i Toutefois, jusqu'à l'ouverture des travaux. l'Administration...
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Bulletin des lois de la République française, Volume 77, Issues 2940-2981

France - Law - 1908 - 1982 pages
...recevoir une autre destination. .T.-'- ?»ifl Largeur de I* vole. — Gtbarit du matériel roulant. 7. La largeur de la voie entre les bords intérieurs des rails devra être d'un «être (i"). La largeur des locomotives et des caisses des véhicules, ainsi que de leur chargement,...
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Traité complet des chemins de fer: historique et organisation ..., Volume 3

Georges Charles Humbert - Locomotives - 1908 - 546 pages
...compagnie pour l'établissement de la seconde voie ne pourront recevoir une autre destination. ART. 7. — La largeur de la voie entre les bords intérieurs des rails devra être de un mètre quarante-quatre centimètres (1,44 m.) à un mètre quarante-cinq centimètres (1,45 m.)....
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The Short Cut to India: The Record of a Journey Along the Route of the ...

David Fraser - Eastern question (Balkan). - 1909 - 508 pages
...hauteurs. ARTICLE 3.—Les travaux de la ligne seront exécutés pour une seule voie. ARTICLE 4.—La largeur de la voie entre les bords intérieurs des rails devra être de l m 435 à l m 455. La largeur des accotements, c'est-à-dire des parties comprises de chaque côté,...
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Archives parlementaires de 1787 à 1860: recueil ..., Volume 2; Volume 121

France. Assemblée nationale (1871-1942) - France - 1910 - 816 pages
...mètres quarante centimètres (7»,40) dans les tranchées et les rochers, entre les parapets des ponts et dans les souterrains. . , La largeur de la voie,...bords intérieurs des rails, devra être d'un mètre quarante quatre centimètres <1»,44) au moins La distance entre les deux voies sera au moins égale...
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