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" Britannique, pour faire prononcer par toutes les puissances de la chrétienté l'abolition de la traite des noirs, de telle sorte que ladite traite cesse universellement, comme elle cessera définitivement et dans tous les cas, de la part de la France,... "
Recueil des traités et conventions entre la France et les puissances alliées ... - Page 23
1815 - 196 pages
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Histoire authentique et secrète des traités de 1815, dans leurs rapports ...

Jean Baptiste H.R. Capefigue - 1847 - 332 pages
...futur congrès tous ses efforts à ceux de Sa Majesté britannique pour faire prononcer par toutes les puissances de la chrétienté l'abolition de la...d'esclaves n'en puisse importer ni vendre ailleurs que dans les colonies de l'État dont il est sujet. saires potir liquider leurs dépenses respectives pour l'entretien...
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Le Congrès de Vienne dans ses rapports avec la circonscription actuelle de l ...

Jean Baptiste H.R. Capefigue - 1847
...futur congrès, tous ses efforts à ceux de Sa Majesté Britannique, pour faire prononcer par toutes les puissances de la chrétienté l'abolition de la...outre, pendant la durée de ce délai, aucun trafiquant n'en puisse importer ni vendre ailïeurs que dans les colonies de l'État dont il est sujet. A\\EXE...
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Chute de l'Empire. Histoire des deux restaurations jusqu'à la ..., Volume 2

Achille Tenaille de Vaulabelle - 1847
...s'engage à unir, au futur congrès , tous ses efforts à ceux de SMB pour faire prononcer par toutes les puissances de la chrétienté l'abolition de la...les cas , de la part de la France , dans un délai dé cinq ans ; et qu'en outre, pendant la tiurée de ce délai, aucun trafiquant d'esclaves n'en puisse...
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Les derniers jours de la Grande Armée, ou, Souvenirs, documens et ..., Volume 2

Hippolyte de Mauduit - France - 1848
...efforts à ceux de SM Britannique pour faire prononcer par toutes les puissances de la chrétienneté l'abolition de la traite des noirs, de telle sorte...définitivement et dans tous les cas de la part de la — o/o — France, dans un délai de cinq années, et qu'en outre, pendant la durée de ce délai.,...
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Histoire de France depuis le commencement de la guerre de Russie ..., Volume 3

Louis-Pierre-Edouard baron Bignon - France - 1848
...faire prononcer au futur congrès l'abolition de la traite , laquelle devait cesser délinilivement , et dans tous les cas, de la part de la France, dans un délai de cinq années 6. » M. de Talleyrand ne fut pas plus heureux en ce qui concernait la restitulion intégrale de nos...
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Chute de l'empire: Histoire des deux restaurations jusqu'a la ..., Volume 2

Achille de Vaulabelle - France - 1850
...s'engage à unir, au futur congrès, tous ses efforts à ceux de SMB pour faire prononcer par toutes les puissances de la chrétienté l'abolition de la...universellement, comme elle cessera définitivement et d:ms tous les cas , de la part de la France , dans un délai de cinq ans ; et qu'en outre , pendant...
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Chute de l'empire: Histoire des deux restaurations jusqu'a la ..., Volume 2

Achille de Vaulabelle - France - 1854
...s'engage à unir, au futur congrès, tous ses efforts à ceux de SMB pour faire prononcer par toutes les puissances de la chrétienté l'abolition de la...cas, de la part de la France, dans un délai de cinq ans ; et qu'en outre, pendant la durée de ce délai, aucun trafiquant d'esclaves n'en puisse importer...
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Histoire des deux restaurations jusqu'à l'avénement de Louis-Philippe (de ...

Achille de Vaulabelle - France - 1855
...s'engage a unir, au futur congrès, tous ses efforts à ceux de SMB pour faire prononcer par toutes les puissances de la chrétienté l'abolition de la...cas, de la part de la France, dans un délai de cinq ans; et qu'en outre, pendant la durée de ce délai, aucun trafiquant d'esclaves n'en puisse importer...
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Traité des prises maritimes: dans lequel on a refondu en partie le ..., Volume 1

Alphonse de Pistoye, Denis Charles Duverdy - Prize Courts - 1855
...Majesté Britannique, pour faire prononcer, par toutes les puissances de la chrétienté, l'abolition dela traite des noirs; de telle sorte que ladite traite...comme elle cessera définitivement, et dans tous les ras, de la part de la France, dans un délai de cinq années ; et qu'en outre, pendant la durée de...
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Traité des prises maritimes dans lequel on a refondu en partie le ..., Volume 1

Alphonse de Pistoye, Denis Charles Duverdy - Prize law - 1859 - 534 pages
...Majesté Britannique, pour faire prononcer, par toutes les puissances de la chrétienté, l'abolition dela traite des noirs; de telle sorte que ladite traite...qu'en outre, pendant la durée de ce délai, aucun inilicant d'esclaves n'en puisse importer et vendre ailleurs que dans les colonies de l'État dont...
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