 | France - Law - 1869 - 1306 pages
...ou des chemins naux , ruraux ou particuliers , seraient traversés à leur niveau par le chemin et les rails devront être posés sans aucune saillie ni dépression sur la surface Л routes, et de telle sorte qu'il n'en résulte aucune gêne pour la circulation del tures. Le croisement... | |
 | France - Law - 1870 - 776 pages
...13: Dans le cas où des rcmtes1 impériales ou départementales, ou des chemins vicinaux , ruraux on particuliers, seraient traversés à leur niveau par...sans aucune saillie ni dépression sur la surface de cei'j routes, et de telle sorte qu'il n'en résulte aucune gêne pour la circulation des voitures.... | |
 | Railroads - 1871 - 524 pages
...mètres. Art. 22. Lorsque des routes cantonales ou des chemins vicinaux, ruraux ou particuliers, seront traversés à leur niveau par le chemin de fer, les...dépression sur la surface de ces routes, et de telle sorte qu'il n'en résulte aucune gêne pour la circulation des voitures. Le croisement à niveau du... | |
 | Civil engineering - 1871 - 820 pages
...départementales; ou des chemins vicinaux, ruraux ou particuliers, seraient traversés à leur niveau par le hemin de fer, les rails devront être posés sans aucune saillie ni dépression sur la surface de ces roules, et rie telle sorte qu'il n'en résulte aucune gêne pour la circulation des voilures. Le croisement... | |
 | France - Law - 1873 - 928 pages
...cas où des routes nationales ou départementales, ou des chemina vicinanx, ruraux ou p.iriiculiers, seraient" traversés à leur- niveau par le chemin...sans aucune saillie ni dépression sur la surface de ce» routes, et de telle sorte qu'il n'en résulte aucune gciie pour la circulation des voitures. Le... | |
 | France - Law - 1873 - 924 pages
...nationales ou départementales, ou des chemins vicinaux, ruraux ou particuliers, seraient traversas à leur niveau par le chemin de fer, les rails devront...être posés sans aucune saillie ni dépression sur la surl'ace de ces routes, et de telle sorte qu'il n'en résulte aucune gêne pour la circulation des... | |
 | France - Law - 1873 - 926 pages
...ruraux ou particuliers, seraient traversés à 'leur niveau par le chemin defer, les rails devront èlre posés sans aucune saillie ni dépression sur la surface de ces routes, et dételle sorte qu'il n'en résulte aucune gêne pour la circulation des voitures. Le croisement à... | |
 | Turkey - Law - 1874 - 552 pages
...inférieure à 6,40 archines au moins (4m,80.) 1 6o Dans le cas où les routes seraient traversées à leur niveau par le chemin de fer, les rails devront...dépression sur la surface de ces routes, et de telle sorte qu'il n'en résulte aucune gêne pour la circulation des voitures. Chaque passage à niveau sera... | |
 | Civil engineering - 1875 - 694 pages
...(Voir les art. n et 12 du type.) Art. 12. — Dans le cas où des routes nationales ou des chemins vicinaux, ruraux ou particuliers seraient traversés...sans aucune saillie ni dépression sur la surface do ces routes ou chemins, et de telle sorte qu'il n'en résulte aucune gène pour la circulation des... | |
 | Algeria - Law - 1875 - 920 pages
...43. Dans le cas où des routes ou des chemins vicinaux, ruraux ou particuliers, seraient traversée à leur niveau par le chemin de fer, les rails devront être posés sans aucuue saillie ni dépression sur la surface de ces routes, et de telle sorte qu'il n'en résulte aucuue... | |
| |
... ne sera pas inférieure à quatre mètres quatre-vingts centimètres (4", 80) au moins. Art. 13. — Dans le cas où des routes impériales ou départementales, ou des chemins vicinaux, ruraux ou particuliers seraient traversés à leur niveau par... 
