 | Jassuda Bédarride - 1885 - 484 pages
...de 4m,50. ART. 13. — Dans le cas où des routes impériales ou départe mentales, ou des chemins vicinaux, ruraux ou particuliers, seraient traversés...dépression, sur la surface de ces routes, et de telle sorte qu'il n'en résulte aucune gêne pour la circulation des voitures. Le croisement à niveau du... | |
 | France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés - 1890 - 540 pages
...particuliers, seraient traversés à leur niveau par le chemin de fer, les rails et contre-rails devront ôtro posés sans aucune saillie ni dépression sur la surface de ces routes, et de telle sorte qu'il n'en résulte aucune gène pour la circulation des voitures. Le croisement à niveau du... | |
 | Turkey. Ministère du commerce et des travaux publics - Railroads - 1891 - 40 pages
...passage des trains, ne sera pas inférieure à 4m,80Dans le cas où les routes seraient traversées à leur niveau par le chemin de fer, les rails devront...saillie ni dépression sur la surface de ces routes, et dételle sorte qu'il n'en résulte aucune gêne pour la circulation des voitures. Chaque passage à... | |
 | Régis Tartary - Narrow gauge railroads - 1891 - 272 pages
...13. — Dans le cas où des routes nationales ou départementales, ou des Passage à niicau, chemins vicinaux, ruraux ou particuliers, seraient traversés à leur niveau par le chemin de fer, les rails et contre-rails devront être posés sans aucune saillie ni dépression sur la surface de ces routes,... | |
 | Léon Leygue - Railroads - 1892 - 650 pages
...départementales ou des chemins vicinaux, ruraux ou particuliers, seraient traversés à leur niveau par le nhemin de fer, les rails devront être posés, sans aucune...dépression sur la surface de ces routes, et de telle sorte qu'il n'en résulte aucuue gêne pour la circulation des voilures. Le croisemenl à niveau du... | |
 | Société ottomane des tramways libanais nord et sud de Beyrouth - Street-railroads - 1893 - 52 pages
...inférieure à 4m,80. Dans le cas où les routes seraient traversées à leur niveau par le tramway, les rails devront être posés sans aucune saillie...dépression sur la surface de ces routes et de telle sorte qu'il n'en résulte aucune gêne pour la circulation des voitures. Chaque passage à niveau sera... | |
 | Georges Charles Humbert - Mountain railroads - 1893 - 516 pages
...Passages à niveau. ART. 13. — Dans le cas où des routes nationales ou départementales ou des chemins vicinaux, ruraux ou particuliers seraient traversés à leur niveau par le chemin de fer, les rails et contre-rails devront être posés sans aucune saillie ni dépression sur la surface de ces routes,... | |
 | France - Law - 1894 - 1692 pages
...centimètres (4* 3o] au moins. 13. Dans le cas où des routes nationales ou départementales, on des chemins vicinaux, ruraux ou particuliers, seraient traversés...saillie ni dépression sur la surface de ces routes, cl di: telle sorte qu'il n'en résulte aucune pêne pour la circulation des voilures. Le croisement... | |
 | Charles Bricka - Railroads - 1894 - 656 pages
...— Passages à niveau. — Dans le cas où des routes nationales ou départementales, ou des chemins vicinaux, ruraux ou particuliers, seraient traversés à leur niveau par le chemin de fer, les rails et contre-rails devront être posés sans aucune saillie ni dépression sur la surface de ces routes,... | |
 | A. Doniol - Railroad law - 1900 - 544 pages
...devra être jusliliè, de 60 centimètres. min de fer, les rails et contre-rails devront ôlrc |>osés sans aucune saillie ni dépression sur la surface de ces routes, et de telle sorte qu'il n'en résulte aucune gène pour la circulation des voilures. Le croisement a niveau du... | |
| |
... ne sera pas inférieure à quatre mètres quatre-vingts centimètres (4", 80) au moins. Art. 13. — Dans le cas où des routes impériales ou départementales, ou des chemins vicinaux, ruraux ou particuliers seraient traversés à leur niveau par... 
