 | Hungary - 1888 - 864 pages
...communications télégraphiques qui ont lieu au moyen des câbles sousmarins, ont résolu de conclure une Convention à cet effet, et ont nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir: Sa Majesté l'Empereur d'Allemagne, Roi de Prusse: SA le Prince Chlodvvig-Charles-Victor de HohenloheSchillingsfiirst,... | |
 | Charles Soldan - Copyright - 1888 - 78 pages
...possible les droits des auteurs sur leurs œuvres littéraires et artistiques , Ont résolu de conclure une convention à cet effet et ont nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir :... ... Lesquels, après s'être communiqué leurs pleins pouvoirs respectifs , trouvés en bonne... | |
 | Tunisia - 1902 - 768 pages
...exécution. « Le Président de la République Française et le Président de la République du Salvador, également animés du désir de favoriser le développement...conclure une convention à cet effet et ont nommé pour leurs plénipotentiaires respectifs : t Le Président do la République Française, « M. Th. Delcassé,... | |
 | Travers Twiss - International law - 1889 - 654 pages
...et d'améliorer le sort des militaires blessés sur les champs de bataille, ont résolu de conclure une convention à cet effet et ont nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir : La Confédération Suisse, le sieur Guillaume Henri Dufour, grand officier de l'ordre impérial de... | |
 | Netherlands, S. van Citters - Netherlands - 1891 - 562 pages
...faciliter les relations de commerce et de navigation entre les deux Etats, ont résolu de conclure une convention à cet effet et ont nommé pour Leurs Plénipotentiaires, savoir : Sa Majesté le Roi des Pays Bas monsieur CHARLES GUILLAUME PAUL FRANÇOIS baron GERICKE D' HERWIJNEN,... | |
 | France. Ministère des affaires étrangères - Fisheries - 1891 - 494 pages
...réglant d'une manière précise les droits et privilèges desdits sujets, ont résolu de conclure une convention à cet effet, et ont nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir: Sa Majesté l'Empereur des Français, le sieur Jean-Gilbert-Victor Fialin, comte de Persigny, sénateur,... | |
 | Mexico - Parcel post - 1892 - 62 pages
...déclaration de valeur, sur les bases de la Convention de Paris du 3 Novembre 1880, ont résolu de conclure une Convention à cet effet, et ont nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir. Le Président de la République Française Monsieur Blanchard de Farges (Albert Henri), Envoyé Extraordinaire... | |
 | France. Ministère des affaires étrangères - France - 1893 - 18 pages
...PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE ET SA MAJESTÉ L'EMPEREUK DE TOUTES LES RussiES, désirant favoriser le développement des relations commerciales...deux Pays, ont décidé de conclure une Convention spéciale à cet effet, en ce qui concerne certains articles des Tarifs douaniers respectifs, et ont... | |
 | France. Ministère des affaires étrangères - 1893 - 42 pages
...PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE ET SA MAJESTÉ L'EMPEREUU DE TOUTES LES RussiES, désirant favoriser le développement des relations commerciales...deux Pays, ont décidé de conclure une Convention spéciale à cet effet, en ce qui concerne certains articles des Tarifs douaniers respectifs, et ont... | |
 | Spain - 1893 - 64 pages
...faciliter et étendre les relations commerciales et maritimes entre les deux pays, ont résolu de conclure une Convention à cet effet, et ont nommé pour Leurs Plénipotentiaires, savoir: SM LA REINE RÉGENTE D'ESPAGNE. SM LE Roi DE DANEMARK. Lesquels, après s'être communiqué leurs Pleins... | |
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Venezuela, étant également animés du désir de favoriser le développement des relations commerciales entre les deux pays, ont décidé de conclure une convention à cet effet et ont nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir (suivent les noms]. 
