 | Société royale forestière de Belgique - Forests and forestry - 1906 - 824 pages
...1° Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes; » 2" A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents ; » 3° A l'existence ou à la régularité des sources et cours d'eau ; » 4° A la protection des dunes et des côtes contre... | |
 | Fernand Cardot, C. Dumas - Forests and forestry - 1907 - 240 pages
...l u Au maintien des terres sur les montagnes et sur les pentes; 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières...l'envahissement des sables; 5° A la défense du territoire dans la partie de la zone frontière déterminée par un règlement d'administration publique; 6° A la... | |
 | France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés - 1907 - 474 pages
...Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes ; « 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents; « 3° A l'existence ou à la régularité des sources et cours d'eau ; « 4e A la protection des dunes et des eûtes contre... | |
 | Social action - 1908 - 458 pages
...conservation est reconnue nécessaire : « 1° Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes ; « 3° A l'existence des sources et cours d'eau ; «...des sables ; « 5° A la défense du territoire dans la partie de la zone forestière qui jst déterminée par un règlement d'administration publique ;... | |
 | Société royale forestière de Belgique - Forests and forestry - 1908 - 904 pages
...envahissements des fleuves, rivières ou torrents ; » 3* A l'existant ou a la r.'gMlarit i des sourcvs et cours d'eau; » 4° A la protection des dunes et des côtes contre les érosions de la me? et l'envahissement des sables; » 5° A la défense du territoire, dans la partie de la zone-frontière... | |
 | Forests and forestry - 1908 - 904 pages
...Aa maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes ; •! 2" A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents ; «3° A l'existence ou à la régularité des sources et cours d'eau ; » 4° A la protection des dunes et des côtes contre... | |
 | Forests and forestry - 1908 - 966 pages
...1° Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes; 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents; 3° A l'existence ou à la salubrité des sources et cours d'eau ; 4° A la protection contre les écarts considérables... | |
 | Forests and forestry - 1908 - 784 pages
...i« Au maintien des lerressur les montagnes ou sur les pentes; < 29 A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents ; « 3» A l'existence ou à la régularité des sources et cours d'eau. n 4° A la protection des dunes et des côtes contre... | |
 | Forests and forestry - 1908 - 914 pages
...Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes ; « 2" A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents; » 3° A l'existence ou à la régularité des sources et cours d'eau; » 4° A la protection des dunes et des côtes contre... | |
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L'opposition au défrichement ne peut être formée que pour les bois dont la conservation est reconnue nécessaire : 1° Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes ; 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements... 
