| Jules Madelin - Forestry law and legislation - 1905 - 248 pages
...envahissements des fleuves, rivières ou torrents ; 3" à l'existence des sources et cours d'eau ; 4° à la protection des dunes et des côtes contre les érosions de la mer et l'invasion des sables ; 5° à la défense du territoire, dans les limites de la zone frontière ;... | |
| Jean Baptiste Lavialle - Chestnut - 1906 - 308 pages
...Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes; « 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières...et cours d'eau; « 4° A la protection des dunes et côtes contre les érosions de la mer et l'envahissement des sables; « 5° A la défense du territoire... | |
| Alfred Picard - Nineteenth century - 1906 - 592 pages
...envahissements des fleuves, rivières ou torrents; 3° de l'existence des sources et cours d'eau; 4° de la protection des dunes et des côtes contre les érosions de la mer et l'envahissement des sables ; 5° de la défense du territoire dans la zone frontière ; 6° de la salubrité publique. Les forêts résineuses... | |
| Société royale forestière de Belgique - Forests and forestry - 1906 - 824 pages
...1° Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes; » 2" A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents ; » 3° A l'existence ou à la régularité des sources et cours d'eau ; » 4° A la protection des dunes et des côtes contre... | |
| Fernand Cardot, C. Dumas - Forests and forestry - 1907 - 240 pages
...l u Au maintien des terres sur les montagnes et sur les pentes; 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières...l'envahissement des sables; 5° A la défense du territoire dans la partie de la zone frontière déterminée par un règlement d'administration publique; 6° A la... | |
| France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés - 1907 - 474 pages
...Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes ; « 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents; « 3° A l'existence ou à la régularité des sources et cours d'eau ; « 4e A la protection des dunes et des eûtes contre... | |
| Social action - 1908 - 458 pages
...conservation est reconnue nécessaire : « 1° Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes ; « 3° A l'existence des sources et cours d'eau ; «...des sables ; « 5° A la défense du territoire dans la partie de la zone forestière qui jst déterminée par un règlement d'administration publique ;... | |
| Société royale forestière de Belgique - Forests and forestry - 1908 - 904 pages
...envahissements des fleuves, rivières ou torrents ; » 3* A l'existant ou a la r.'gMlarit i des sourcvs et cours d'eau; » 4° A la protection des dunes et des côtes contre les érosions de la me? et l'envahissement des sables; » 5° A la défense du territoire, dans la partie de la zone-frontière... | |
| Forests and forestry - 1908 - 904 pages
...Aa maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes ; •! 2" A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents ; «3° A l'existence ou à la régularité des sources et cours d'eau ; » 4° A la protection des dunes et des côtes contre... | |
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