 | Rodolphe Reuss - Alsace (France) - 1922 - 398 pages
...fidèles de la paroisse qui leur est confiée, d'être fidèles à la Nation, à la Loi et au Roi et de maintenir de tout leur pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée Nationale et acceptée par le Roi. » CHAPITRE III LE CORPS MUNICIPAL DE STRASBOURG ET LE DIRECTOIRE DU BAS-RHIN... | |
 | Auvergne (France) - 1922 - 452 pages
...du peuple et du clergé, prêter « le serment d'être fidèles à la Nation, à la loi, au roi, et de maintenir de tout leur pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée Nationale el acceptée par le roi ». Il y eut, dès lors, les prêtres assermentés ou constitutionnel» et... | |
 | Société d'émulation de Montbéliard - Doubs (France : Dept.) - 1924 - 358 pages
...leur président La Fayette jurèrent d'être à jamais fidèles à la nation, à la loi et au roi et de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée Nationale. Le président de J'Assemblée piêta le même serment. Puis ce fut le tour du roi. Tous les fédérés... | |
 | Basques - 1925 - 720 pages
...« de remplir leurs fonctions avec exactitude, d'être fidèles à la Nation, à La Loi et au Roi et de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale, et acceptée par le Roi ». Après quoi, M. le maire, à la tête du Conseil général de la commune,... | |
 | Jules Charrier - France - 1926 - 822 pages
...leur était demandé, les curés devaient jurer d'être fidèles à la Nation, à la Loi et au Roi, et de maintenir de tout leur pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale. Etre fidèle à la Nation, à la Loi et au Roi, le clergé y était tout disposé et n'avait aucun... | |
 | Raoul Arnaud - France - 1926 - 340 pages
...« évoques, les curés... devaient jurer... d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi et de maintenir de tout leur pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale ». C'était se lier, accepter la religion nouvelle. Quelques prêtres s'engagèrent, la plupart, du... | |
 | Commission historique et archéologique de la Mayenne - Mayenne (France : Dept.) - 1927 - 736 pages
...BertrandMarie-François Guichard, jurèrent « d'être fidèles à la Nation, à la Loi et au Roi, de maintenir de tout leur pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le Roi, et de n'avoir enlevé aucuns meubles, argent, avant l'inventaire ». Non fonctionnaires... | |
 | Roger Merlin - France - 1927 - 380 pages
...avec soin sur les fidèles de leur diocèse, d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi ». Ceux qui s'y refuseraient seraient réputés avoir renoncé à leur office... | |
 | France - Law - 1834 - 416 pages
...remplir leurs fonctions avec exactitude , d'être fidèles à la nation , à la loi et au Roi , et de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le Roi. 3. Le serment sera prêté un jour de dimanche , à l'issue de la messe ; savoir... | |
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... dernier décret, de veiller avec soin sur les fidèles du diocèse ou de la paroisse qui leur est confiée, d'être fidèles à la Nation, à la Loi, et au Roi, et de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale,... 
