 | Arthur La Broderie, Émile Grimaud - Anjou (France) - 1857 - 682 pages
...Constitution cirile du clergé. En conséquence ils » jureront, en vertu du décret ci-dessus...., de maintenir de tout leur » pouvoir la Constitution...par le roi, savoir : ceux qui sont actuellement dans leur » diocèse ou dans leur cure, dans la huitaine...., etc. » Art. IV. Ceux desdits évêques ,... | |
 | Augustin Challamel - France - 1857 - 750 pages
...allèrent en procession, et jurèrent aussi «d'être fidèles à la nation, à laloijet au roi, et de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi1.» La cérémonie dura plusieurs jours. Pour la première fois, on dressa un... | |
 | Jean Henri Romain Prompsault - Ecclesiastical law - 1862 - 786 pages
...de remplir leurs fonctions avec exactitude, d'être fidèles à la nation, à la loi et au Koi, et de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale. (Art. 2.) Ce serment devait ôlrc prêté un jour de dimanche, à l'issue de l,i messe; savoir, par... | |
 | Louis Boivin-Champeaux - Eure (France) - 1864 - 172 pages
...fidèles de leur « diocèse ou de leur paroisse, d'être fidèles à la • nation, à la loi et au roi, de maintenir de tout leur « pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée « nationale et acceptée par le roi. » Ceux qui reruseraient de prêter ce serment seraient censés avoir renoncé... | |
 | Paul Piolin - France - 1868 - 568 pages
...des diocèses et cures qui leur sont confiés, d'être fidèles à la nation , à la loi et au roi , de maintenir de tout leur pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi ; et ceux des absents qui n'auraient pas fait le serment ci-dessus, le prêteront... | |
 | 1869 - 784 pages
...diocèse ou de la paroisse qui leur est confié, d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi et de maintenir de tout leur pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi... « VI. — Dans le cas où lesdils évêques, ci-devant archevêques, vicaires... | |
 | Alcide Beauchesne - France - 1870 - 594 pages
...diocèse ou de la paroisse qui leur est confiée, d'être fidèles à la nation, à la loi et au Roi , et de maintenir de tout leur pouvoir la constitution...la huitaine; ceux qui sont absents, mais qui sont en France, dans un mois; et ceux qui sont en pays étrangers, dans deux mois; le tout à compter de... | |
 | Alcide Beauchesne - France - 1870 - 630 pages
...de remplir leurs fonctions avec exactitude, d'être fidèles à la nation, à la loi et au Roi, et de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le Roi. ART. 3. Le serment sera prêté un jour de dimanche, à l'issue de la messe,... | |
 | pope Pius VI - Papacy - 1871 - 490 pages
...serment de remplir leurs fonctions avec exactitude, d'être fidele? à la nation, à la loi et au Roi, et de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le Roi. ARTICLE 3. Le serment sera prêté en jour de Dimanche , à l'issue de la Messe... | |
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... dernier décret, de veiller avec soin sur les fidèles du diocèse ou de la paroisse qui leur est confiée, d'être fidèles à la Nation, à la Loi, et au Roi, et de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale,... 
