 | Literature - 1853 - 426 pages
...de decreten (décrets impériaux.) bezigde men het kortere : NAPOLÉON , Empereur des Francais , Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération Suisse", etc. etc. Het gelijktijdig bezigen der woorden République en Empire is dus waarlijk zoo bevreemdend... | |
 | Ph Valette - 1853 - 768 pages
...Ateliers qui répandent une odeur insalubre ou incommode (1). NAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS , ROI D'ITALIE , PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE , Sur le rapport de notre ministre de l'intérieur; Vu les plaintes portées par différents particuliers... | |
 | Légion d'honneur (France) - 1854 - 362 pages
...mille francs. Au palais de Fontainebleau, le 15 octobre 1810. NAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE, PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE, Sur le rapport de notre grand Chancelier de la Légion d'honneur, NOUS AVONS DÉCRÉTÉ ET DÉCRÉTONS... | |
 | Austria, Leopold Freiherr von Neumann - Austria - 1856 - 740 pages
...Paris le 14 Mars 1812. (Härtens, Nouveau Recueil, t. I, p. 427.) SM l'Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la confédération du Rhin, Médiateur de la confédération Suisse; et SM l'Empereur d'Autriche etc. ayant à coeur de perpétuer l'amitié et la bonne intelligence qui... | |
 | Friedrich Wilhelm Ghillany - Europe - 1855 - 922 pages
...également muni de plein-pouvoirs, duquel traité la teneur tuit: SM l'Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération Suisse, et SM l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohème également animés du désir de mettre fin... | |
 | 1856 - 600 pages
...printemps de 1813 parvint à Genève le décret impérial par lequel Napoléon empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, sur le rapport de son ministre de la guerre, son Conseil d'Etat entendu, ordonnait la formation et... | |
 | 1857 - 1108 pages
...six bastilles. Le décret était conçu en ces termes : « Napoléon , Empereur des Franu çais , Uni d'Italie , protecteur de la » confédération du Rhin , médiateur » de la confédération Suisse , etc , etc. » Sur le rapport de notre ministre » de la police générale. — Considérant » qu'il... | |
 | Auguste Frédéric Louis Viesse de Marmont (duc de Raguse) - France - 1857 - 450 pages
...d'I.tat.) « Au palais des Tuileries, le 7 décembre 1815. « Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, « Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : ARTICLE PREMIER. « Toute communication de l'une... | |
 | Austria - 1859 - 826 pages
...également muni de pleins pouvoirs, duquel traité la teneur suit : SM l'empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération suisse, et SM l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohème, également animés du désir de mettre fin... | |
 | Fossé-Darcosse (M., Charlemagne Ferdinand), Charles Asselineau - Autographs - 1861 - 542 pages
...veuve NadermanD, pour lui demander des cordes de harpe. 805 NAPOLÉON, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, né 1709, mort 1821. (Une lettre autographe, une apostille autographe paraphée, et une pièce signée.)... | |
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Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération Suisse, etc., etc. — Sur le rapport de notre ministre de l'Intérieur; Notre Conseil d'État entendu, Nous avons décrété et... 
