 | Lorraine (France) - 1923 - 620 pages
...solennellement la nouvelle cour d'appel. Par décret du 23 février, Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération suisse, a nommé premier président de la Cour le baron Henry, président du tribunal d'appel. Le Grand Juge,... | |
 | Marcel Boulenger - France - 1925 - 268 pages
...faisaient mouvoir l'univers civilisé, il avait pour pantin Napoléon Ier, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse. Voilà à quoi jouait cet homme.... Il avait reçu la confession de Mirabeau et la première confidence... | |
 | Ludovic Bouland - Bookplates - 1925 - 544 pages
...VILLE DE CAEN, LORS DU PASSAGE ET PENDANT LE SÉJOUR DE NAPOLÉON-LE-GRAND, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Ro1 D'ITALIE, PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, MÉDIATEUR DE LA CoNFÉDÉRATION SUISSE, ET DE MARIE-LOUISE D'AUTRICHE SON AUCUSTE ÉPOUSE IMPÉRATRICE ET REINE. Sans nom d'auteur, ni d'éditeur... | |
 | Société des amis du vieux Toulon - 1927 - 998 pages
...Au Palais de Trianon, le vingt-huit août mil huit cent onze. NAPOLEON, Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération Suisse. Sur le rapport de notre Ministre d'Etat, Intendant général du domaine extraordinaire, Nous avons... | |
 | 1913 - 370 pages
...depuis trois jours. III. LE TRAITÉ DE VALENÇAY SM Catholique et SM l'Empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, également animés du désir de faire cesser les hostilités et de conclure un traité définitif entre... | |
 | Great Britain. Foreign and Commonwealth Office - Great Britain - 1841 - 888 pages
...Français. — Signé à Valençay, SA Majesté Catholique et Sa Majesté l'Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération Suisse, également animés du désir de faire cesser les hostilités, et de conclure un Traité de Paix Définitif... | |
 | France - 1901 - 1008 pages
...précédemment : Au Palais des Tuileries, le 25 décembre 1811. NAPOLÉON, Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération suisse ; Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : ARTICLE PREMIER. — Aucun corps ne peut porter... | |
 | Adrien Jean Quentin Beuchot - Bibliography - 1856 - 757 pages
...secrétairerie d'État : Au palais d'Amsterdam, le 14 octobre 1811. NAPOLÉON, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, voulant prévenir plus efficacement que par le passé la publicité des ouvrages prohibés ou non permis;... | |
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Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération Suisse, etc., etc. — Sur le rapport de notre ministre de l'Intérieur; Notre Conseil d'État entendu, Nous avons décrété et... 
