| Jean-Gabriel Peltier - 1814 - 854 pages
...subi des altérations dans la publication qui en a été faite. Considérant qu'au lieu de régner dans la seule vue de l'intérêt, du bonheur et de la gloire du peuple français, aux termes de son serment, Napoléon a mis le comble aux malheurs de la patrie, par son refus de traiter... | |
| 1814 - 130 pages
...subi des altérations dans la publication qui eu a été faite; Considérant qu'au lieu de régner dans la seule vue de l'intérêt, du bonheur et de la gloire du peuple francais , aux termes de son serment, Napoléon a mis le comble aux. malheurs de la patrie par son... | |
| Alexis Eymery - France - 1815 - 550 pages
...subi des altérations dans la publication qui en a été faite ; » Considérant qu'au lieu de régner dans la seule vue de l'intérêt , du bonheur et de la gloire du peuple français, aux termes de son serment, Napoléon a mis le comble auj malheurs de la patrie, par son refus de traiter... | |
| Paris (France) - 1815 - 416 pages
...altérations dans la publication qui en a été faite; « Considérant qu'au lieu de régner dans la eeule vue de l'intérêt, du bonheur et de la gloire du peuple français, aux termes de son serment, Napoléon a mis le comble aux malheurs de la patrie, par son refus de traiter... | |
| France - France - 1816 - 734 pages
...lois fondamentales de la monarchie ; de maintenir l'institution de la légion d'honneur ; de gouverner dans la seule vue de l'intérêt, du bonheur et de la gloire du peuple français." 36. Le prince archi-chancelier, assisté du ministre secrétaire d'état, dresse procès-verbal de... | |
| France - France - 1816 - 776 pages
...possessions, de respecter et de fnire respecter la liberté individuelle et la propriété, et de go-.iverner dans la seule vue de l'intérêt, du bonheur et de la gloire de la nation espagnole. 7- Les peuples de» Espagnes et des Indes prêtent serment en ces termes: "... | |
| France - Constitutional history - 1840 - 408 pages
...Français, d'obéir à la Charte constitutionnelle et aux lois du Royaume, et d'agir en toutes choses dans la seule vue de l'intérêt, du bonheur et de la gloire du peuple français, — Si les Chambres ne sont pas assemblées, le Régent fera publier immédiatement, et insérer au... | |
| Louis-Pierre Anquetil - France - 1819 - 636 pages
...loi du concordat , la liberté des cultes , l'institution de la légion d'honneur, et de gouverner dans la seule vue de l'intérêt , du bonheur et de la gloire du peuple francois. » Le chef des hérauts dit alors d'une voix forte : « Le très glorieux et très auguste... | |
| Jean-Pierre Gallais - 1820 - 624 pages
...loi du concordat , la liberté des cultes , l'institution de la légion d'honneur, et de gouverner dans la seule vue de l'intérêt , du bonheur et de la gloire du peuple François. » « Le chef des hérauts dit alors d'une voit forte : « Le très glorieux et très auguste... | |
| Pierre-Armand Dufau - Constitutions - 1821 - 520 pages
...légion d'honneur ; de • blique; de respecter et de faire respecter les lois du con» • gouverner dans la seule vue de l'intérêt', du bonheur et de » la gloire du peuple français. » 54- Avant de commencer l'exercice de ses fonctions , la régent, accompagné Des titulaires des... | |
| |