 | Universal Postal Union. Congress - Postal conventions - 1922 - 176 pages
...l'Union peuvent s'expédier réciproquement par l'intermédiaire d'une ou de plusieurs d'entr' elles, tant des dépêches closes que des correspondances...besoins du trafic et les convenances du service postal. 3. — Les correspondances échangées en dépêches closes entre deux Administrations de l'Union,... | |
 | History, Modern - 1907 - 686 pages
...l'Union peuvent s'expédier réciproquement, par l'intermédiaire d'une ou de plusieurs d'entre elles, tant des dépêches closes que des correspondances...besoins du trafic et les convenances du service postal. || 3. Les correspondances échangées en dépêches closes entre déni Administrations de l'Union au... | |
 | United States - Law - 1877 - 846 pages
...ARTICLE X. La liberté du transit est garantie daus le territoire entier de l'Uniou. En conséquence, il y aura pleine et entière liberté d'échange,...correspondances à découvert, suivant les besoins du trafic et lee convenances du service postal. Les dépêches closes et les correspondances à découvert doivent... | |
 | United States - Law - 1877 - 832 pages
...transit par les pays intermediates, tant des depfeches closes que des correspondances a decouvert, suivant les besoins du trafic et les convenances du service postal. Les de'pGches closes et les correspondences a decouvert doivent toujours 6tre dirig<5es par les voies les... | |
 | Austro-Hungarian Monarchy - Austria - 1879 - 608 pages
...l'Union peuvent s'expédier réciproquement, par l'intermédiaire d'une ou de plusieurs d'entre elles, tant des dépêches closes que des correspondances...du trafic et les convenances du service postal. Les correspondances échangées, soit à découvert, soit en dépêches closes, entre deux administrations... | |
 | Belgium - Law - 1875 - 336 pages
...Arl. 10. La liberté du transit est garantie dans le territoire entier de l'Union. En conséquence, il y aura pleine et entière liberté d'échange,...postal. Les dépêches closes et les correspondances a découvert doivent toujours être dirigées par les voies les plus rapides dont les administrations... | |
 | Germany - Law - 1879 - 356 pages
...l'Union peuvent s'expédier réciproquement, par l'intermédiaire d'une ou de plusieurs d'entre elles, tant des dépêches closes que des correspondances...du trafic et les convenances du service postal. Les correspondances échangées, soit à découvert, soit en dépêches closes, entre deux administrations... | |
 | France - France - 1879 - 692 pages
...l'Union peuvent s'expédier réciproquement, par l'intermédiaire d'une ou de plusieurs d'entre elles, tant des dépêches closes que des correspondances...du trafic et les convenances du service postal. Les correspondances échangées , soit à découvert, soit en dépêches closes, entre dous administrations... | |
 | France - France - 1922 - 870 pages
...l'Union peuveul s'expédier réciproquement par l'intermédiaire d'une ou de plusieurs d'entre elles, tant des dépêches closes que des correspondances...besoins du trafic et les convenances du service postal. ou dont les services participent au transport, aux Trois de transit suivants, savoir : 1° pour les... | |
 | Italy - Delegated legislation - 1899 - 1044 pages
...l'Union peuvent s'expédier réciproquement, par l'intermédiaire d'une ou de plusieurs d'entre elles, tant des dépêches closes que des correspondances...suivant les besoins du trafic et les convenances du servie* postal. 3. — Les correspondances échangées, soit à découvert, soit en dépêches closes,... | |
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En conséquence, les diverses Administrations postales de l'Union peuvent s'expédier réciproquement, par l'intermédiaire d'une ou de plusieurs d'entre elles, tant des dépêches closes que des correspondances à découvert, suivant les besoins du trafic... 
