| C. Sosthène-Berthellot - 1858 - 388 pages
...traités de 1 841 touchant les Dardanelles. Suit la teneur de ce traité, Au nom de Dieu tout-puissant. Leurs Majestés l'Empereur des Français, la reine...l'empereur de toutes les Russies, le roi de Sardaigne et l'empereur des Ottomans, animés du désir de mettre un terme aux calamités de la guerre, etvoulant... | |
| Felix Bamberg - Eastern question (Balkan) - 1858 - 174 pages
...délai d'évacuation le 30 mars de la même année. ART. 33. La convention conclue, en ce jour, entre Leurs Majestés l'empereur des Français, la reine du royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, d'une part, et Sa Majesté l'empereur do toutes les Russies, de l'autre part, relativement... | |
| Ferdinand de Cornot baron de Cussy - Europe - 1859 - 482 pages
...heureusement établie entre eux , LL. MM. l'empereur des Français, l'empereur d'Autriche, la reine du royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande,...l'empereur de toutes les Russies, le roi de Sardaigne et l'empereur des Ottomans, considérant que, dans un intérêt européen, SM le roi de Prusse , signataire... | |
| C. Mullié - 1859 - 494 pages
...Statistique. autres parties du territoire ottoman dont les troupes russes se trouvent en possession. ART. IV. Leurs Majestés l'empereur des Français, la reine du royaume-uni de la Grande-Bretagne et de l'Irlande, le roi de Sardaigne, et le Sultan s'engagent à restituer à Sa Majesté l'empereur... | |
| Désiré François Joseph baron de Garcia de la Vega, Belgium - Belgium - 1859 - 586 pages
...sur le pied de la nation la plus favorisée. ART. 33. — La convention conclue, en ce jour, entre Leurs Majestés l'empereur des Français, la reine du royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, d'une part, et Sa Majesté l'empereur de toutes les Russies, de l'autre part, relativement... | |
| Philippe François Xavier T. Heuschling - 1860 - 510 pages
...par les troupes alliées. ART. S. Leurs Majestés l'empereur des Français, la reine du royaume uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, l'empereur de toutes les Russies, le roi de Sardaigne et le Sultan accordent une amnistie pleine et entière à ceux de leurs sujets qui auraient été compromis... | |
| Prosper Vallerange - 1860 - 286 pages
...les autres parties du territoire ottoman dont les troupes russes se trouvent en possession. ART. 4. Leurs Majestés l'empereur des Français, la reine du royaumeuni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le roi de Sardaigne et le sultan s'engagent à restituer à Sa Majesté l'empereur de... | |
| M. B. C. Collas - Agriculture - 1861 - 424 pages
...que les autres parties du territoire ottoman dont les troupes russes se trouvent ea possession. 4. Leurs Majestés l'Empereur des Français, la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le Roi de Sardaigne et le Suhan s'engagent à restituer à Sa Majesté l'Empereur de... | |
| Diplomatic and consular service, French - 1873 - 778 pages
...autres parties du territoire ottoman dont les troupes russes se trouvent en possession. ART. 4. « Leurs Majestés l'Empereur des Français, la Reine du RoyaumeUni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le Roi de Sardaigne et le Sultan s'engagent à restituer à Sa Majesté l'Empereur de... | |
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