 | Pierre Armand Dufau - 1821 - 632 pages
...inséré dans le présent article. ''• Neutralité du Chablais et du Faucigny. En conséquence , toutes les fois que les puissances voisines de la Suisse se trouveront en état d'hostilité ouverte ou imminente , les troupes de SM le roi de Sardaigne qui pourraient se trouver... | |
 | August Heinrich Meisel - Diplomatic and consular service - 1826 - 508 pages
...territoire situé au nord d'Ugine et appartenant à SM , soient compris dans laneutralité helvétique garantie par toutes les puissances; c'est-à-dire...de la Suisse se trouveront en état d'hostilités ou commencées ou imminentes, les troupes de SM le Roi de Sardaigne qui se trouveraient dans ces provinces... | |
 | August Heinrich Meisel - 1826 - 500 pages
...territoire situé au nord d'Ugine et appartenant à SM , soient compris dans la neutralité helvétique garantie par toutes les puissances; c'est-à-dire...de la Suisse se trouveront en état d'hostilités ou commencées ou imminentes, les troupes de SM le Roi de Sardaigne qui se trouveraient dans ces provinces... | |
 | Gaëtan de Raxis de Flassan - Congress of Vienna - 1829 - 466 pages
...neutralité de la Suisse telle qu'elle est reconnue et garantie par les puissances. En conséquence, toutes les fois que les puissances voisines de la Suisse se trouveront en état d'hostilité ouverte ou imminente, les troupes de SM le roi de Sardaigne qui pourraient se trouver... | |
 | Louis François Joseph baron de Bausset-Roquefort - Autographs - 1829 - 430 pages
...neutralité de la Suisse , telle qu'elle est reconnue et garantie par les puissances. En conséquence , toutes les fois que les puissances voisines de la Suisse se trouveront en état d'hostilité ouverte ou imminente , les troupes de SM le roi de Sardaigne qui pourraient se trouver... | |
 | Louis François Joseph baron de Bausset-Roquefort - Autographs - 1829 - 426 pages
...neutralité de la Suisse , telle qu'elle est reconnue et garantie par les puissances. En conséquence , toutes les fois que les puissances voisines de la Suisse se trouveront en état d'hostilité ouverte ou imminente , les troupes de SM le roi de Sardaigne qui pourraient se trouver... | |
 | Louis François Joseph baron de Bausset-Roquefort - 1829 - 428 pages
...neutralité de la Suisse , telle qu'elle est reconnue et garantie par les puissances. En conséquence , toutes les fois que les puissances voisines de la Suisse se trouveront en état d'hostilité ouverte ou imminente , les troupes de SM le roi de Sardaigne qui pourraient se trouver... | |
 | Louis François Joseph baron de Bausset-Roquefort - Autographs - 1829 - 428 pages
...neutralité de la Suisse , telle qu'elle est reconnue et garantie par les puissances. En conséquence , toutes les fois que les puissances voisines de la Suisse se trouveront en état d'hostilité ouverte ou imminente , les troupes de SM le roi de Sardaigne qui pourraient se trouver... | |
 | Johann Ludwig Klüber - Constitutional history - 1830 - 498 pages
...neutralité de la Suisse, telle qu'elle est reconnue et garantie par les Puissances. En conséquence , toutes les fois que les Puissances voisines de la Suisse se trouveront en état d'hostilité ouverte ou imminente, les troupes de SM le Roi de Sardaigne qui pourroient se trouver... | |
 | Europe - 1833 - 550 pages
...compris dans la neutralité helvétique garantie par toutes les puissances; c'est à dire que toutes L..> fois que les puissances voisines de la Suisse se trouveront en état d'hostilités ou commencées ou imminentes, les troupes de SM le Roi de Sardaignc, qui se trouveroient dans ces provinces,... | |
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En conséquence, toutes les fois que les Puissances voisines de la Suisse se trouveront en état d'hostilité ouverte ou imminente, les troupes de SM le roi de Sardaigne qui pourraient se trouver dans ces provinces, se retireront, et pourront à cet effet... 
