 | Georg Friedrich Martens, Frédéric Murhard, Karl Murhard, J. Pinhas, Julius Hopf - Europe - 1843 - 712 pages
...celui des autres Etats, membres de l'Association de commerce et de 'douanes et Sa Majesté Impériale le Sultan, sont convenus, de régler de nouveau, par...spécial et additionnel, les rapports commerciaux deMèttf s- sirjétsj etMe comprendre en nVêmé temps dans les traités exisj:vi!t6\déjà'entr,'Etyc,.... | |
 | Karl von Martens - Europe - 1846 - 726 pages
...turc que dans ses relations extérieures avec les autres puissances, et SM le roi des Français et SH le sultan sont convenus de régler de nouveau, par...additionnel, les rapports commerciaux de leurs sujets , le tout dans le but d'augmenter le commerce entre leurs états respectifs, comme dans celui de faciliter... | |
 | Karl von Martens, Ferdinand de Cornot baron de Cussy - Europe - 1849 - 820 pages
...en ce qui concerne leur commerce, aux conditions qui en sont la base, SM le roi de Sardaigne et SH le Sultan sont convenus de régler de nouveau, par...de leurs sujets conformément au susdit traité du 1 6 Août 1 838. A cet effet ils ont nommé , etc. ART. I. Tous les droits , priviléges et immunités... | |
 | Europe - 1849 - 804 pages
...traités ayant été modifiées entre les deux hautes cours par le nouveau traité du 16 Août 1838. par lequel il est accordé aux puissances amies de...leur commerce, aux conditions qui en sont la base. SM le roi de Sardaigne et S. II. le Sultan sont convenus de régler de nouveau, par un acte spécial... | |
 | Karl von Martens, Ferdinand de Cornot baron de Cussy - Europe - 1849 - 812 pages
...été modifiées entre les deux hautes cours par Je nouveau traité du 16 Août 1838, par lequel il esl accordé aux puissances amies de participer, en ce...leur commerce, aux conditions qui en sont la base. SM le roi de Sardaigne et SH le Sultan sont convenus de régler de nouveau, par un acte spécial et... | |
 | Karl von Martens - Europe - 1849 - 812 pages
...traités ayant été modifiées entre les deux hautes cours par le nouveau traité du 16 Août 1838, par lequel il est accordé aux puissances amies de participer, en ce qui roricerne leur commerce, aux conditions qui en sont la base, SM le roi de Sardaigne et SH le Sultan... | |
 | Stanislas Marie César Famin - Christians - 1853 - 562 pages
...• •' ' extérieures avec les autres puissances , et Sa Majesté ;' •T'eropÇreur des Francais et Sa Hautesse le sultan sont < Convenus de régler..."additionnel, les rapports commerciaux de leurs sujets, -.. Iif .tout dans le but d'augmenter le commerce entre leurs'Etats respectifs, comme dans celui de... | |
 | César Famin - Eastern Churches, Catholic - 1853 - 556 pages
...puissances , et Sa Majesté l'empereur des Francais et Sa Hautesse le sultan sont convenus de regler de nouveau , par un acte spécial et additionnel , les rapports commerciaux de leurs sujets, le tout dans le but d'augmenter le commerce entre leurs Etats respectifs , comme dans celui de faciliter... | |
 | Turkey - Treaties - 1855 - 820 pages
...l'autre additionnelle à leurs Capitulations, accordant aux autres Puissances amies de participier, en ce qui concerne leur Commerce, aux conditions qui en sont la base ; étant en outre assuré par les Capitulations Impériales, garanties par la Sublime Porte à la Néerlande,... | |
 | M. B. C. Collas - Agriculture - 1861 - 424 pages
...dans ses relations extérieures avec les autres puissances, et Sa Majesté l'Empereur des Français et Sa Hautesse le Sultan sont convenus de régler...additionnel , les rapports commerciaux de leurs sujets, le tout dans le but d'augmenter le commerce entre leurs Etats respectifs , comme dans celui de faciliter... | |
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Hautesse le Sultan sont convenus de régler de nouveau , par un acte spécial et additionnel , les rapports commerciaux de leurs sujets, le tout dans le but d'augmenter le commerce entre leurs Etats respectifs , comme dans celui de faciliter davantage... 
