 | Italy - Italy - 1862 - 1306 pages
...Traités ayant été modifiées entre les deux Hautes Cours par le nouveau traité du 1 6 .août 1838, par lequel il est accordé aux Puissances amies de...qui concerne leur commerce, aux conditions qui en soiit la base, Sa Majesté le Roi de Sardaigne et sa Hautessc le Sultan sont convenus de régler de... | |
 | 1865 - 704 pages
...l'Empire turc que dans ses relations extérieures avec les autres puissances, et SM le Roi des Français et Sa Hautesse le Sultan sont convenus de régler...additionnel, les rapports commerciaux de leurs sujets,- le tout dans le but d'augmenter le commerce entre leurs Etats respectifs, comme dans celui de faciliter... | |
 | Turkey - Turkey - 1865 - 652 pages
...dans ses relations extérieures avec les autres puissances, et Sa Majesté l'empereur des Français et Sa Hautesse le sultan sont convenus de régler...additionnel, les rapports commerciaux de leurs sujets, le tout dans le but d'augmenter le commerce entre leurs États respectifs, comme dans celui de faciliter... | |
 | Turkey - Law - 1874 - 450 pages
...traités ayant été modifiées entre les deux hautes cours par le nouveau traité du 16 Août 1838, par lequel il est accordé aux puissances amies de...leur commerce, aux conditions qui en sont la base,. SM le Roi de Sardaigne et SH le Sultan sont convenus de régler de nouveau, par un acte spécial et... | |
 | J. C. Aristide Gavillot - Courts - 1875 - 460 pages
...turc que dans ses relations extérieures avec les autres puissances, et SM le roi des Français et SH le sultan sont convenus de régler de nouveau, par...additionnel, les rapports commerciaux de leurs sujets, le tout dans le but d'augmenter le commerce entre leurs États respectifs, comme dans celui de faciliter... | |
 | François Emmanuel Guignard (comte de Saint-Priest.) - 1877 - 576 pages
...dans ses relations extérieures avec les autres puissances, U Sa Majesté l'Empereur des Français et Sa Hautesse le Sultan sont convenus de régler...additionnel, les rapports commerciaux de leurs sujets, le tout dans le but d'augmenter le commerce entre leurs États respectifs, comme dans celui de faciliter... | |
 | François-Emmanuel Guignard comte de Saint-Priest - France - 1877 - 578 pages
...dans ses relations extérieures avec les autres puissances, et Sa Majesté l'Empereur des Français et Sa Hautesse le Sultan sont convenus de régler...additionnel, les rapports commerciaux de leurs sujets, le tout dans le but d'augmenter le commerce entre leurs États respectifs, comme dans celui' de faciliter... | |
 | France - France - 1880 - 706 pages
...dans ses relations extérieures avec les autres puissances, et SM le Roi des Français et Sa Hautcsse le Sultan sont convenus de régler de nouveau, par...additionnel, les rapports commerciaux de leurs sujets, le tout dans le but d'augmenter le commerce entre leurs États respectifs, comme dans celui de faciliter... | |
 | Capitulations - 1898 - 412 pages
...dans ses relations extérieures avec les autres puissances, et Sa Majesté l'Empereur des Français et Sa Hautesse le Sultan sont convenus de régler...additionnel, les rapports commerciaux de leurs sujets, le tout dans le but d'augmenter le commerce entre leurs Etats respectifs, comme dans celui de faciliter... | |
 | Turkey - Turkey - 1898 - 602 pages
...celui des autres Etats, membres de l'Association de commerce et de douanes et Sa Majesté Impériale le Sultan, sont convenus de régler de nouveau, par...additionnel, les rapports commerciaux de leurs sujets, et de comprendre en même temps dans les traités existant déjà entr'eux, ainsi que dans les nouvelles... | |
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Hautesse le Sultan sont convenus de régler de nouveau , par un acte spécial et additionnel , les rapports commerciaux de leurs sujets, le tout dans le but d'augmenter le commerce entre leurs Etats respectifs , comme dans celui de faciliter davantage... 
