| Emile With - Railroads - 1857 - 822 pages
...exceptionnellement, a quinze millimètres par mètre, avec l'approbation spéciale de l'administration. — La compagnie aura la faculté de proposer aux dispositions de cet article comme à celles de l'article précédent, les modifications dont l'expérience pourra indiquer l'utilité... | |
| France - Law - 1858 - 1478 pages
...leurs eaux au même point. Les déclivités correspondant aux courbes de faible rayon devronl être réduites autant que faire se pourra. La compagnie...faculté de proposer aux dispositions de cet article el 1 celles de l'article précédent les modifications qui lui paraîtraient utile*; mais ces modifications... | |
| J. B. DUVERGIER - 1859 - 600 pages
...courbes de faible rayon devront être réduites au» tant que faire se pourra. La compagnie ,имм la faculté de proposer aux dispositions de cet article...l'approbation préalable de l'administration supérieure. 9. Le nombre, ('¿tendue et l'emplacement t]. л gares d'évilement seront déterminés par l'administration,... | |
| Sir Rowland Macdonald Stephenson - Railroads - 1859 - 134 pages
...leurs eaux au même point. Les déclivités correspondant aux courbes de faible rayon devront être réduites autant que faire se pourra. La Compagnie...modifications qui lui paraîtraient utiles ; mais les modifications ne pourront être exécutées qu'après avoir été soumises à l'approbation du... | |
| France - Law - 1859 - 1276 pages
...aux courbes de faible rayon devront être réduites autant que faire se pourra. Le concessionnaire aura la faculté de proposer aux dispositions de cet...modifications qui lui paraîtraient utiles; mais ces modilications ne pourront être exécutées que moyennant l'approbation préalable de l'administration... | |
| France - 1859 - 588 pages
...leurs eau* au même point. Les déclivités correspondant aux courbes de faiblu rayon devront être réduites autant que faire se pourra. La compagnie...faculté de proposer aux dispositions de cet article et k celles de l'article précédent les modifications qui lui paraîtraient utiles ; mais ces modifications... | |
| Mineral industries - 1859 - 1058 pages
...aux courbes de faible rayon devront être réduites autant que faire se pourra. Le concessionnaire aura la faculté de proposer aux dispositions de cet article et à relies de l'article précédent les modifications qui lui paraîtraient utiles; mais ces modifications... | |
| Mineral industries - 1860 - 1074 pages
...est fixé 0-.020 par mètre. Les déclivités correspondant aux courbes de faible rayon devront être réduites autant que faire se pourra. La compagnie...l'approbation préalable de l'administration supérieure. Art 9. Le nombre, l'étendue et l'emplacement des gare» d'évitement siTiml déterminés par l'ndministration... | |
| France - Law - 1860 - 1108 pages
...aux courbes de faible rayon devront être réduites autant que faire se pourra. Le concessionnaire aura la faculté de proposer aux dispositions de cet...l'approbation préalable de l'administration supérieure. 9. Le nombre, l'étendue et l'emplacement des gares d'évitement seront déterminés par l'administration,... | |
| France - Law - 1860 - 1456 pages
...au même point. Les déclivités rorrespomla-it aus courbes de faible rayon devront être rédnitrs autant que faire se pourra. La compagnie aura la faculté, de proposer aux dispositions de cet article et 4 celles de larticle précédent les modifications qui lui paraîtraient utdcs; mais «ts modifications... | |
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