Recueil des traités et conventions entre la France et les puissances alliées, en 1814 et 1815: et terminé par une table alphabétique des matières, des lieux et des personnes, contenus dans les actes composant ce recueilImprimerie royale, 1815 - 196 pages |
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... Prusse , Pour la France , par M. Charles - Maurice Talleyrand- Périgord , prince de Bénévent ( ut suprà ) ; Et pour la Prusse , par MM . Charles - Auguste baron de Hardenberg , chancelier d'état de S. M. le Roi de Prusse , chevalier du ...
... Prusse , Pour la France , par M. Charles - Maurice Talleyrand- Périgord , prince de Bénévent ( ut suprà ) ; Et pour la Prusse , par MM . Charles - Auguste baron de Hardenberg , chancelier d'état de S. M. le Roi de Prusse , chevalier du ...
Page 25
... PRUSSE . QUOIQUE le traité de paix conclu à Bâle le 5 avril 1795 , celui de Tilsitt du 9 juillet 1807 , la convention de Paris du 20 septembre 1808 , ainsi que toutes les conventions et actes quelconques conclus depuis la paix de Bâle ...
... PRUSSE . QUOIQUE le traité de paix conclu à Bâle le 5 avril 1795 , celui de Tilsitt du 9 juillet 1807 , la convention de Paris du 20 septembre 1808 , ainsi que toutes les conventions et actes quelconques conclus depuis la paix de Bâle ...
Page 37
... Prusse , de celui de la Couronne de Bavière , de Saint - Joseph de Toscane et de la fidélité de Bade , Chambellan et Con- seiller intime actuel de S. M. l'Empereur d'Autriche , Roi de Hongrie et de Bohème ; Lesquels , après avoir ...
... Prusse , de celui de la Couronne de Bavière , de Saint - Joseph de Toscane et de la fidélité de Bade , Chambellan et Con- seiller intime actuel de S. M. l'Empereur d'Autriche , Roi de Hongrie et de Bohème ; Lesquels , après avoir ...
Page 43
... PRUSSE , Entre la FRANCE et la RUSSIE . et signé , savoir : LE traité entre la France et la Grande - Bretagne , Pour la France , par le sieur Armand - Einmanuel du Plessis - Richelieu , duc de Richelieu ( ut suprà ) ; Et pour la Grande ...
... PRUSSE , Entre la FRANCE et la RUSSIE . et signé , savoir : LE traité entre la France et la Grande - Bretagne , Pour la France , par le sieur Armand - Einmanuel du Plessis - Richelieu , duc de Richelieu ( ut suprà ) ; Et pour la Grande ...
Page 44
... Prusse , Pour la France , par le sieur Armand - Emmanuel du Plessis - Richelieu , duc de Richelieu ( ut suprà ) ; Et pour la Prusse , par le prince de Hardenberg , chan- celier d'état de S. M. le Roi de Prusse , chevalier des grands ...
... Prusse , Pour la France , par le sieur Armand - Emmanuel du Plessis - Richelieu , duc de Richelieu ( ut suprà ) ; Et pour la Prusse , par le prince de Hardenberg , chan- celier d'état de S. M. le Roi de Prusse , chevalier des grands ...
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136 et suiv 20 novembre apposé le cachet armées arrangemens ARTICLE ADDITIONNEL Bailliage caisse canton de Genève cédés chevalier de l'ordre chevalier grand'croix ci-devant commissaires commission comte Confédération germanique congrès de Vienne Cracovie créances d'Hanovre départemens desdits diète dispositions districts duché duché de Bouillon duché de Varsovie établi établissemens États force et valeur françaises frontière Gouvernemens Gouvernement grand-duc grand-livre grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne hautes parties contractantes inscriptions jouissance du 22 l'Aigle noir l'Aigle rouge Lauterecken limites liquidation militaires ministre navigation ordre du Chardon ordres de Saint-André paiement pays Pays-Bas possession prussienne présent article présent traité présente convention principauté Prusse Puissances alliées Rang et voix ratifications réclamations relativement remboursement rentes Rhin rivière royaume royaume des Pays-Bas Russie S. M. Britannique S. M. I. et R. A. S. M. l'Empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe Seigneurie sera seront stipulations sujets de S. M. sur-arbitres territoire tion troupes alliées restant Village