Recueil des traités et conventions entre la France et les puissances alliées, en 1814 et 1815: et terminé par une table alphabétique des matières, des lieux et des personnes, contenus dans les actes composant ce recueilImprimerie royale, 1815 - 196 pages |
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... Russie , la Grande - Bretagne , la Suède , le Danemark et le royaume de Naples . Le choix de ces trois derniers commissaires se fera de manière qu'un d'eux soit désigné par le gouvernement français , l'autre par le gou- vernement des ...
... Russie , la Grande - Bretagne , la Suède , le Danemark et le royaume de Naples . Le choix de ces trois derniers commissaires se fera de manière qu'un d'eux soit désigné par le gouvernement français , l'autre par le gou- vernement des ...
Page 94
... RUSSIE , CONCLU À PARIS , LE 20 NOVEMBRE 1815 . • AU NOM DE LA TRÈS - SAINTE ET INDIVISIBLE TRINITÉ . Le but de l'alliance conclue à Vienne le 25 mars 1815 , ayant été heureusement atteint par le rétablissement en France de l'ordre des ...
... RUSSIE , CONCLU À PARIS , LE 20 NOVEMBRE 1815 . • AU NOM DE LA TRÈS - SAINTE ET INDIVISIBLE TRINITÉ . Le but de l'alliance conclue à Vienne le 25 mars 1815 , ayant été heureusement atteint par le rétablissement en France de l'ordre des ...
Page 102
... , chevalier grand'croix de l'ordre militaire de Saint - Georges de Russie de la pre- mière classe , chevalier grand'croix de l'ordre royal et militaire de la Tour et de l'Épée de Portugal , chevalier 102 ACTE DU CONGRÈS DE VIENNE ,
... , chevalier grand'croix de l'ordre militaire de Saint - Georges de Russie de la pre- mière classe , chevalier grand'croix de l'ordre royal et militaire de la Tour et de l'Épée de Portugal , chevalier 102 ACTE DU CONGRÈS DE VIENNE ,
Page 103
... Russie , général de ses armées , vice - amiral d'Ecosse colonel du second régiment des gardes - du - corps , son am- bassadeur extraordinaire et plénipotentiaire près S. M. P'Em- pereur de toutes les Russies ; Et le très - honorable ...
... Russie , général de ses armées , vice - amiral d'Ecosse colonel du second régiment des gardes - du - corps , son am- bassadeur extraordinaire et plénipotentiaire près S. M. P'Em- pereur de toutes les Russies ; Et le très - honorable ...
Page 104
... Russie , grand'croix de l'ordre royal de Saint - Etienne de Hongrie , grand - cordon de de la Légion d'honneur , grand'croix de l'ordre de Charles III d'Espagne , de celui de Saint - Hubert de Bavière , de l'ordre suprême de l ...
... Russie , grand'croix de l'ordre royal de Saint - Etienne de Hongrie , grand - cordon de de la Légion d'honneur , grand'croix de l'ordre de Charles III d'Espagne , de celui de Saint - Hubert de Bavière , de l'ordre suprême de l ...
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Common terms and phrases
136 et suiv 20 novembre apposé le cachet armées arrangemens article additionnel Bailliage caisse canton de Genève cédés Cession chevalier de l'ordre chevalier grand'croix ci-devant commissaires commission comte Confédération germanique congrès de Vienne Cracovie créances d'Hanovre diète dispositions districts duché duché de Bouillon duché de Varsovie Etats force et valeur françaises frontière Gouvernemens Gouvernement grand-duc grand-livre grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne hautes parties contractantes inscriptions l'Aigle noir l'Aigle rouge l'ordre royal lesdits limites liquidation militaire navigation ordre du Bain ordres de l'Aigle ordres de Saint-André paiement pays Pays-Bas possession prussienne présent article présent traité présente convention principauté Prusse Puissances alliées Rang et voix ratifications réclamations relatives remboursement rentes Rhin rivière rouge de Prusse royaume royaume des Pays-Bas Russie S. M. Britannique S. M. l'Empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe sera seront sieur signature stipulations sujets de S. M. sur-arbitres territoire tion troupes alliées restant valeur que s'il Village