Recueil des traités et conventions entre la France et les puissances alliées, en 1814 et 1815: et terminé par une table alphabétique des matières, des lieux et des personnes, contenus dans les actes composant ce recueilImprimerie royale, 1815 - 196 pages |
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Page 116
... grand duc de Saxe - Weimar par l'art . 39 . Le baillage de Wandersleben , appartenant au comté de Untergleichen 116 ACTE DU CONGRÈS DE VIENNE ,
... grand duc de Saxe - Weimar par l'art . 39 . Le baillage de Wandersleben , appartenant au comté de Untergleichen 116 ACTE DU CONGRÈS DE VIENNE ,
Page 118
... grand - duc de Saxe - Weimar . Les territoires cédés à la Prusse par S. M. Britannique roi d'Hanovre , par l'article 29 ; La partie du département de Fulde et les territoires y compris , indiqués à l'article 40 ; La ville de Wetzlar et ...
... grand - duc de Saxe - Weimar . Les territoires cédés à la Prusse par S. M. Britannique roi d'Hanovre , par l'article 29 ; La partie du département de Fulde et les territoires y compris , indiqués à l'article 40 ; La ville de Wetzlar et ...
Page 127
... Grand - Duc d'Oldenbourg . 34. S. A. S. le duc de Holstein - Oldenbourg prendra le titre de grand - duc d'Oldenbourg . Grands - Ducs de Mecklenbourg - Schwerin et Strélitz . 35. LL . AA . SS . les ducs de Mecklenbourg - Schwerin et de ...
... Grand - Duc d'Oldenbourg . 34. S. A. S. le duc de Holstein - Oldenbourg prendra le titre de grand - duc d'Oldenbourg . Grands - Ducs de Mecklenbourg - Schwerin et Strélitz . 35. LL . AA . SS . les ducs de Mecklenbourg - Schwerin et de ...
Page 128
... Grand - duc de Weymar . 38. Les districts et territoires qui doivent être cédés à S. A. R. le grand - duc de Saxe - Weymar , en vertu de l'article précédent , seront déterminés par une convention particulière , et S. M. le Roi de Prusse ...
... Grand - duc de Weymar . 38. Les districts et territoires qui doivent être cédés à S. A. R. le grand - duc de Saxe - Weymar , en vertu de l'article précédent , seront déterminés par une convention particulière , et S. M. le Roi de Prusse ...
Page 129
... grand - duc . La population de ces différens districts entrera dans celle des cinquante mille ames assurée à S. A. R. le grand - duc , par l'article 37 , et en sera décomptée . Cession du ci - devant département de Fulde à la Prusse ...
... grand - duc . La population de ces différens districts entrera dans celle des cinquante mille ames assurée à S. A. R. le grand - duc , par l'article 37 , et en sera décomptée . Cession du ci - devant département de Fulde à la Prusse ...
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Common terms and phrases
136 et suiv 20 novembre apposé le cachet armées arrangemens ARTICLE ADDITIONNEL Bailliage caisse canton de Genève cédés chevalier de l'ordre chevalier grand'croix ci-devant commissaires commission comte Confédération germanique congrès de Vienne Cracovie créances d'Hanovre départemens desdits diète dispositions districts duché duché de Bouillon duché de Varsovie établi établissemens États force et valeur françaises frontière Gouvernemens Gouvernement grand-duc grand-livre grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne hautes parties contractantes inscriptions jouissance du 22 l'Aigle noir l'Aigle rouge Lauterecken limites liquidation militaires ministre navigation ordre du Chardon ordres de Saint-André paiement pays Pays-Bas possession prussienne présent article présent traité présente convention principauté Prusse Puissances alliées Rang et voix ratifications réclamations relativement remboursement rentes Rhin rivière royaume royaume des Pays-Bas Russie S. M. Britannique S. M. I. et R. A. S. M. l'Empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe Seigneurie sera seront stipulations sujets de S. M. sur-arbitres territoire tion troupes alliées restant Village