Recueil des traités et conventions entre la France et les puissances alliées, en 1814 et 1815: et terminé par une table alphabétique des matières, des lieux et des personnes, contenus dans les actes composant ce recueilImprimerie royale, 1815 - 196 pages |
From inside the book
Page 29
... militaire méconnaissait la voix de l'un et trahissait les sentimens de l'autre , tous les deux étaient réservés à souffrir et des efforts de l'attaque et de ceux de la résistance , et des succès éclatans et des prodigieux revers qui ont ...
... militaire méconnaissait la voix de l'un et trahissait les sentimens de l'autre , tous les deux étaient réservés à souffrir et des efforts de l'attaque et de ceux de la résistance , et des succès éclatans et des prodigieux revers qui ont ...
Page 36
... militaire de Saint - Louis , et des ordres de Saint - Alexandre Newsky , Saint - Wladimir et Saint - Georges de Russie , Pair de France , premier Gentil- homme de la chambre de SA MAJESTÉ Très - Chrétienne , son Ministre et Secrétaire d ...
... militaire de Saint - Louis , et des ordres de Saint - Alexandre Newsky , Saint - Wladimir et Saint - Georges de Russie , Pair de France , premier Gentil- homme de la chambre de SA MAJESTÉ Très - Chrétienne , son Ministre et Secrétaire d ...
Page 37
... militaire et religieux des Saints - Maurice et Lazare , Grand'croix de l'ordre de l'Aigle rouge de Prusse , de celui de la Couronne de Bavière , de Saint - Joseph de Toscane et de la fidélité de Bade , Chambellan et Con- seiller intime ...
... militaire et religieux des Saints - Maurice et Lazare , Grand'croix de l'ordre de l'Aigle rouge de Prusse , de celui de la Couronne de Bavière , de Saint - Joseph de Toscane et de la fidélité de Bade , Chambellan et Con- seiller intime ...
Page 39
... militaire annexée au pré- sent traité , et S. M. le Roi de France renonce à perpétuité , pour elle , ses héritiers et successeurs , aux droits de souve- raineté et de propriété qu'elle a exercés jusqu'ici sur lesdites places et ...
... militaire annexée au pré- sent traité , et S. M. le Roi de France renonce à perpétuité , pour elle , ses héritiers et successeurs , aux droits de souve- raineté et de propriété qu'elle a exercés jusqu'ici sur lesdites places et ...
Page 40
... convention , qui aura la même force et valeur que si elle était textuellement insérée dans le présent traité , réglera de même les rela- tions de l'armée d'occupation avec les autorités civiles et militaires 40 TRAITÉ DE PARIS.
... convention , qui aura la même force et valeur que si elle était textuellement insérée dans le présent traité , réglera de même les rela- tions de l'armée d'occupation avec les autorités civiles et militaires 40 TRAITÉ DE PARIS.
Other editions - View all
Common terms and phrases
136 et suiv 20 novembre apposé le cachet armées arrangemens ARTICLE ADDITIONNEL Bailliage caisse canton de Genève cédés chevalier de l'ordre chevalier grand'croix ci-devant commissaires commission comte Confédération germanique congrès de Vienne Cracovie créances d'Hanovre départemens desdits diète dispositions districts duché duché de Bouillon duché de Varsovie établi établissemens États force et valeur françaises frontière Gouvernemens Gouvernement grand-duc grand-livre grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne hautes parties contractantes inscriptions jouissance du 22 l'Aigle noir l'Aigle rouge Lauterecken limites liquidation militaires ministre navigation ordre du Chardon ordres de Saint-André paiement pays Pays-Bas possession prussienne présent article présent traité présente convention principauté Prusse Puissances alliées Rang et voix ratifications réclamations relativement remboursement rentes Rhin rivière royaume royaume des Pays-Bas Russie S. M. Britannique S. M. I. et R. A. S. M. l'Empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe Seigneurie sera seront stipulations sujets de S. M. sur-arbitres territoire tion troupes alliées restant Village