| France - Law - 1891 - 1220 pages
...conditions ci-après exprimées : i* Les animaux , denrées , marchandises et objets quelconques à grande vitesse seront expédiés par le premier train de...correspondant avec leur destination , pourvu qu'ils aient clé présentés à l'enregistrement trois heures avant le départ de ce train. Ils seront mis à la... | |
| France - Law - 1888 - 1694 pages
...voitures de tout* correspondant avec leur destination, pourvu qu'ils afcnt été présenté'" trement trois heures avant le départ de ce train. Ils seront mis à la disposition des destinataires . a la çare , dans I heures après l'arrivée du même train. \JK préfet déterminera, par des règlements... | |
| France - Law - 1876 - 1548 pages
...conditions ci-après eiprimees: seront expédiés par le premier train de voyageurs comprenant dea voitures de toutes classes et correspondant avec leur destination , .pourvu qu'ils aient été présenta* >i l'enregistrement trois heures avant le départ de ce train. Ils seront mis à la disposition... | |
| Civil engineering - 1862 - 826 pages
...marchandises et objets quelconques, .à grande vitesse, seront expédiés par le premier train des voyageurs comprenant des voitures de toutes classes...destination, pourvu qu'ils aient été présentés à l'euregistrement trois heures avant le départ de ce train. Ils seront mis à la disposition des destinataires,... | |
| Civil engineering - 1867 - 600 pages
...grande •vitesse seront expédiés par le premier train de voyageurs comprenant des -yoituras île toutes classes et correspondant avec leur destination, pourvu qu'ils aient été présentés à la gare de départ trois heures avant le départ de ce train. Ils seront mis à la disposition des... | |
| Civil engineering - 1857 - 740 pages
...quelconques, à grande vitesse, seront expédiés par le premier train des voyageurs comprenant dea voitures de toutes classes, et correspondant avec...aient été présentés à l'enregistrement trois heure» avant le départ de ce train. Ils seront mis à la disposition des destinataire*, à la gare,... | |
| Mineral industries - 1859 - 1058 pages
...quelconques, à grande vitesse, seront expédiés parle premier train de voyageurs , comprenant dos voitures de toutes classes et correspondant avec leur...aient été présentés à l'enregistrement trois heuresau moins avant l'heure réglementaire du départ de ce train ; faute de quoi , ils seront remis... | |
| J. B. DUVERGIER - 1859 - 600 pages
...lions ci-apièsexprimées : 1° Les animaux, déniées, marchandises el objets quelconques, à grande vitesse, seront expédiés par le premier train de»...voyageurs comprenant des voitures de toutes classes, cL coi respondent avec leur destination, pourvu qu'ils aient élé présenles à l'enregistrement trois... | |
| France - 1859 - 588 pages
...quelconques , à grande vitesse, seront expédiés par le premier train des voyageurs comprenant des voilures de toutes classes, et correspondant avec leur destination, pourvu qu'ils aient été présentés a l'enregistrement trois heures avant le départ de ce train, lisseront mis à la disposition des destinataires,... | |
| Civil engineering - 1860 - 1110 pages
...Les animaux, denrées, marchandises et objets quelconques, à grande vitesse, seront expédiés parle premier train de voyageurs comprenant des voitures...correspondant avec leur destination, pourvu qu'ils aient été présentée a l'enregistrement trois neures avamiuueiuiii île ceiralu. Ils seront mis à la disposition... | |
| |