De la qualité de Français. Les droits civils et politi-
ques. Les Codes et les lois. La propriété. Garde
nationale, sédentaire et mobile; organisation
particulière de celle du dép. de la Seine. Con-
ditions à remplir pour être pair, député, élec-
teur. Nombre des éligibles et des électeurs, en
général et par départements.

2. Le roi, 93.

Son titre, ses prérogatives, l'hérédité de sa couronne,

majorité, régence. Liste civile et sa dotation.

Comparaison avec l'Angleterre et d'autres États.

3. Les deux Chambres, 100.

Ce qui les concerne en commun; rôle assigné à cha-

cune.

1o Chambre des pairs, 102.

2o Chambre des députés, 104.

4. Distinctions sociales, 107.

1° Noblesse, 107.

9° Légion-d'Honneur, 110.

Croix de juillet et anciens ordres de la monarchie.

- DE LA CONSTITUTION RELIGIEUSE OU ECCLÉ-

CHAPITRE III.

-

SIASTIQUE, 116.

§ 1. Rapports des cultes avec l'État, et leur diversité, 116.

L'Église n'est point un État dans l'État, mais elle n'en

est pas non plus un simple rouage. Nombre de

sectateurs de chaque culte et leur répartition.

2. Culte catholique romain, 121.

Libertés de l'Église gallicane; concordat de 1801; con-

cordat avorté de 1817. Cardinaux, archevêques

et évêques; état des diocèses; comparaison

avec les évêques d'autres pays; curés, desser-

vants, vicaires; séminaires et petits séminaires;

congrégations religieuses.

3. Cultes protestants, 134.

Articles organiques des deux communions; disposi-

tions qui leur sont communes.

1° Églises réformées, 138.

2o Protestants de la confession d'Augsbourg, 140.

4. Culte juif ou israélite, 144.

CHAPITRE IV. DU GOUVERNEMENT ET DES AUTORITÉS CEN-

TRALES, 149.

1. Le ministère, 149.

Mécanisme du gouvernement en France. Conseil des

ministres et départements ministériels.

2. Département de la justice et des cultes, 153.

Son chef le garde des sceaux. Conseil d'État, Cour des

comptes, organisation judiciaire (renvoyée au

chap. V).

3. Département des affaires étrangères, 159.

Son organisation. Traités de paix et de commerce.

Quelle est la vraie politique de la France?

Corps diplomatique; corps consulaire.

4. Département de la guerre, 171.

1° Personnel de l'armée de terre, 173.

Composition de l'armée. Loi de recrutement.

Comparaison avec les États étrangers, sous ces

deux rapports. Écoles militaires ou placées sous

les auspices du ministre de la guerre.

20 Administration militaire, 201.

Budget du ministère de la guerre. Dépenses de

l'armée. Corps de l'intendance; service de

santé : hôpitaux; hôtel royal des Invalides.

30 Affaires de l'Algérie, 208.

4o Dépôt général de la guerre, 208.

5o Artillerie, 209.

6o Génie, 210.

Places fortes.

3. Département de la marine, 212.

Tendances de la marine française; la question d'Orient

lui donne une nouvelle importance.

1° Personnel de la marine, 214.

Inscription maritime. Équipages, troupes de la

marine. Cadre d'activité. Préfectures mariti-

mes. État-major. École navale.

2° Ports et constructions maritimes, forces navales, 225.

Ports militaires. Nombre des bâtiments. État et

noms de tous les bâtiments à flot, armés ou

désarmés. Comparaison avec d'autres pays.

3o Administration, comptabilité, invalides, 237.

Budget, arsenaux, approvisionnements, hôpitaux

maritimes, tribunaux, chiourmes ou bagnes.

4° Colonies, 45.

§ 6. Département de l'intérieur, 246,

Son organisation. Archives du royaume. Lignes télé-

graphiques.

1° Police générale, 249.

2o Administration générale, 252.

Hôpitaux et hospices généraux (comparaison avec

d'autres pays); maisons d'accouchement; en-

fants trouvés (comp. avec d'autres pays); mai-

sons d'aliénés (idem); aveugles (idem); sourds-

muets (idem). Bureaux de bienfaisance (taxe

des pauvres en Angleterre, etc.); dépôts de

mendicité. Monts de piété. Caisses d'épargne

(comp. avec d'autres pays). Sociétés de pré-

voyance et de secours; compagnonnage; ou-

vroirs, asiles.

3. Administration des prisons, 275.

40 Beaux-Arts, 277.

École royale et spéciale des Beaux-Arts; Aca-

démie de Rome; École gratuite de dessin; Con-

servatoire de musique et de déclamation; au-

tres écoles; théâtres.

5. Comptabilité, 282.

7. Département des travaux publics, 283.

Origine et importance de ce ministère.

1° Corps des ponts et chaussées et corps des mines,

Composition de ces corps; leurs écoles.

2. Routes et police du roulage, 288.

286.

3o Navigation fluviale et ports maritimes de com-

merce, 289.

40 Chemins de fer, 289.

8o Mines et usines, 290.

6o Bâtiments civils et monuments publics, 291.

7° Comptabilité, 291.

295.

8. Département de l'agriculture et du commerce,

Origine de ce ministère et son importance. Son orga-

nisation.

1o Agriculture et haras, 299.

Haras, dépôts d'étalons; comices agricoles, fer-

mes-modèles et fermes-écoles; conseil général

de l'agriculture; écoles royales vétérinaires.

2o Commerce intérieur et manufactures, 301.

Bourses, agents de change, courtiers, banques,

notables commerçants. Conseil supérieur de

commerce; conseil général du commerce;

chambres de commerce; foires et marchés.

Conseil général des manufactures; comité con-

sultatif des arts et manufactures; chambres

consultatives; conseils de prud'hommes. Po-

lice des ateliers industriels; expositions de

l'industrie; écoles industrielles. Législation

sur les céréales. Quarantaines. Police médi-

cale. Poids et mesures.

3o Commerce extérieur, 305.

Douanes et tarif.

4o Comptabilité, 306.

S 9. Département de l'instruction publique, 307.

Ce que l'instruction publique était autrefois en France,

et ce qu'elle est aujourd'hui. Origine récente

du ministère et son organisation.

1o Université de France, instruction publique en gé-

néral, 312.

Loi organique de l'Université. Sa composition.

Les 27 académies. Personnel universitaire.

Instruction supérieure: facultés de théologie,

de droit, de médecine, des sciences, des let-

tres (comparaison avec d'autres pays). Instruc-

tion secondaire colléges royaux, colléges

communaux, institutions, pensions, écoles

secondaires ecclésiastiques (comparaison avec

d'autres pays); école normale de Paris. In-

struction primaire : nombre des écoles et des

élèves (comparaison avec d'autres pays); éco-

les élémentaires, supérieures; loi du 28 juin

1833; écoles normales primaires. Classes d'a-

dultes; ouvroirs. Nombre des écoles secon-

daires et inférieures par départements.

2o Etablissements scientifiques et littéraires (en de-

hors de l'Université), 357.

Établissements supérieurs d'enseignement: Col-

lége de France, Muséum d'histoire naturelle,

École des langues orientales vivantes, École

des chartes, Bureau des longitudes et Obser-

vatoires. Académies et sociétés savantes: In-

stitut de France, Académie de médecine,

autres sociétés, comités historiques. Biblio-

thèques et autres collections (comparaison

avec d'autres pays) : Bibliothèque du Roi et

autres de Paris, bibliothèques des départe-

ments, Jardin du Roi, Musée du Louvre, du

Luxembourg, de la renaissance, d'artillerie,

de la marine, du Conservatoire des arts et

métiers, de l'École des beaux-arts, Galeries

historiques de Versailles, musées des dépar-

tements.

3o Etat des lumières, de la presse et de la librairie, 364.

Quelle est la mesure de la civilisation d'un peu-

ple? Français sachant lire et écrire. La mo-

ralité est-elle une conséquence de l'instruc-

tion? départements où il en règne le plus; où

il en règne le moins. Presse: journaux, livres

(comparaison avec les pays étrangers), Im-
primerie royale et autres imprimeries.

4° Comptabilité, 373.

$10. Département des finances, 374.

Administration très compliquée; ordre parfait qui y

règne; son organisation.

1° Revenus publics, 377.

Divers genres d'impôts; leur produit total (com-

paraison avec d'autres pays). École forestière,

hôtels des monnaies, musée monétaire à Paris.

2o Dette publique, 388.

Intérêts, capital nominal (comparaison avec

d'autres pays). Caisse d'amortissement et

caisse des dépôts et consignations.

3o Ensemble du budget de l'État, 390.

Lois de finances. Règlement des comptes. Aperçu

général des recettes (comparaison avec d'au-

tres pays).

4o Comptabilité du ministère, 598.

Son budget particulier, et frais de régie et de

perception des impôts.

11. Le conseil d'État, 401.

Son origine, sa composition, ses attributions.

Budget.