TABLE CHRONOLOGIQUE Des Lois, Ordonnances, Réglemens et Décisions contenus dans le Tome XI des ANNALES 1825. 25 septemb. ORDONNANCE DU ROI portant acceptation de la démission de M. le comte Du Puy, gou- Idem. ORDONNANCE DU ROI qui nomme M. Filleau 19 octobre REGLEMENT qui détermine les conditions à remplir par les premiers maîtres des équi-, 11. 355. N TITRES DES LOIS ET ORDONNANCES, &c. d art octobre REGLEMENT sur l'administration et la compta- INSTRUCTION sur l'habillement et l'équipe- 10 novemb. LETTRE du ministre de la marine aux préfets des départemens de l'intérieur, portant envoi de l'ordonnance sur l'organisation des équipages de ligne; instruction sur le recrutement de ces corps....... 7 décemb. DECISION DU ROI qui alloue un supplément de solde de 200 fr. aux lieutenans et souslieutenaus employ és dans les colonies. ... ORDONNANCE DU RO sur les franchises et ORDONNANCE DU ROI qui nomme M. Betting ORDONNANCE DU ROI qui nomme M. le ORDONNANCE DU Ror qui nomme M. Détape REGLEMENT sur les primes, les encouragemens I Nos DATES. TITRES DES LOIS ET ORDONNANCES, &c. 21 décemb. ORDONNANCE du Roi qui nomme M. le lieutenant général comte Donzelot grand'croix de l'ordre royal et militaire de Saint-Louis 1825. des Pages. artici. ORDONNANCE DU Roi qui nomme M. le capi- ORDONNANCE DU ROI portant acceptation de TABLEAU du prix des grains au 31 décembre 1. janvier ÉTAT GÉNÉRAL de la marine et des colonies 1526. 2. pour l'année 1826................ CONSULATS... ORDONNANCE DU ROI qui applique, avec cer- ES. TITRES DES LOIS ET ORDONNANCES, &c. nvier TABLEAU du prix des grains au 31 janvier 1826...... 26. février LETTRE du ministre des finances au ministre de la marine sur la franchise accordée à la correspondance du conseil d'administration des dépôts des équipages de ligne......... 24. 381. 19. 370. 39.410. 22. 377. 52. 477. |