TABLE DES MATIÈRES

CONTENUES DANS LE TOME PREMIER

Chapitre Ier. Territoire.

-

I. Situation, limites et superficie de la France..

II. Orographie, montagnes, plateaux et plaines.

III. Hydrographie, mers, bassins, fleuves, etc..

IV. Climat......

V. Constitution géologique....

VI. Divisions physiques et agricoles du sol. Flore. Faune..

I. Dénombrement..

Chapitre II.

-

Population.

Dénombrement à diverses époques, 34.

-

Densité de la population,

-

-

40.

Dénombrement dans divers
Distribution de la po-

pays, 37.

pulation, 42. Maisons et ménages, 45.

Population par état-civil, 47. Population suivant l'origine, 49.

Population suivant l'âge, 50. Population par profession, 50.

mités, 55. Population des villes chefs-lieux, 55.

II. Mouvement de la population..

-

--

Résultats généraux, 57. Naissances légitimes et naturelles, 60.

Constitution, 81.

Électeurs et députés par département, 91.

Séparation des pouvoirs, 93.

II. Organisation de l'administration française..

Administration centrale.......

Ministères d'État et de la maison de l'Empereur, 97; de la Justice, 98;

des Affaires étrangères, 98; de l'Intérieur, 98; des Finances, 99; de la

Guerre, 99; de la Marine, 99; de l'Instruction publique et des Cultes, 99;

de l'Agriculture, du Commerce et des Travaux publics, 100; de l'Algérie
et des colonies..
Administration départementale. .
Administration communale.

....

III. Tableau des fonctionnaires, employés et agents de l'administration en 1846
et en 1858....

I. Administration de la Justice en France.

Organisation générale, juridiction, officiers ministériels, 117. · Ministère

de la Justice, 121.

101

101

108

112

114

117

117

II. Composition et dépenses des diverses juridictions......

III. Statistique de la Justice civile et commerciale

-

.....

-

-

122

127

Procès, 129.

Justices de paix, 127. Tribunaux de 1re instance, 129.

Jugements sur requête ou sur rapport, 130. Demandes en sépara-

tion de corps, 131; de biens, 131.- Pensions alimentaires, 132.- Ventes

judiciaires, 132. Ordres de contributions, 132. - Tribunaux de com-

Cours impériales, 133.

-

-

-

-

-

Cour de cassation, 135.

-

merce, 133.

Assistance judiciaire, 135. Renseignements divers (contrainte par

corps, naturalisation, dispenses), 136.

IV. Statistique de la Justice criminelle.......

-

Cours d'assises, 137. Tribunaux correctionnels, 142. - Tribunaux de

police, 147. - Instruction criminelle, 147. — Cour de cassation, 149.

Extradition, 149.

V. Justice criminelle dans les pays étrangers..

VI. Dépenses de la Justice criminelle..

VII. Établissements pénitentiaires......

....

Chapitre V. — Cultes.

I. Principes généraux de la législation........

II. Administration et dépenses des Cultes..

III. Culte catholique...

-

137

150

161

162

169

171

174

Diocèses, 175. Cardinaux, 175.

Chapitres, 177. - Cures et succursales, 178. Vi-

Dépenses du clergé paroissial à la charge de l'État, 180.

-

-

-

cariats, 180.

-

Dispositions communes aux deux cultes protestants, liste des circons-

Chapitre VI. — Instruction publique.

I. Organisation de l'instruction publique en France...

II. Dépenses générales de l'instruction publique......

III. Administration académique.....

IV. Enseignement supérieur............

Etablissements consacrés aux sciences et aux arts, 234.

Chartes, 234; des Beaux-Arts, 235; de Dessin, 235.

périal de Musique, 236. Écoles de Rome et d'Athènes, 236

-

Enseignement industriel......

École des Ponts-et-Chaussées, 237; des Mines, 237.

- Conservatoire impé-

-

934

École des

237

rial des Arts-et-Métiers, 238. - École centrale des Arts-et-Manufactures,

239.-École supérieure du Commerce, 240. - Écoles impériales d'Arts-

et-Métiers, 240

Enseignement agricole et forestier, 241.

impériales d'Agriculture, 242.

naires, 243.

-

École forestière, 241. Écoles

Fermes-Écoles, 242. Écoles vétéri-

--

Écoles militaires, 245. — École Polytechnique, 245. École de Saint-Cyr,

-

-

-

Prytanée impérial mi-

-

245. École de cavalerie de Saumur, 246.

litaire, 247.

. École

École d'application d'État-major à Paris, 247.

d'application de l'Artillerie et du Génie, 248. École normale de tir, etc.

248. Écoles régimentaires, 248. Écoles de la Marine. École de Brest,

248; École d'hydrographie, 248. École d'application du Génie mari-

--

-

-

-

time, 249.

chaux, 249.

VIII. Établissements scientifiques et littéraires.....

École centrale de Pyrotechnie, 249. École des maré-

Maisons d'éducation de la Légion-d'honneur, 249.

Académie de Médecine, 250. — Collége de

Muséum d'Histoire naturelle, 251.

France, 251.

astronomiques, 252.

--

Bibliothèques publiques, 252.

-

Établissements

........

Exposition des Beaux-Arts, 256.

250

256

262

I. Organisation générale de la bienfaisance en France...

II. Établissements de bienfaisance...

Hospices et hôpitaux, 270.

---

Établissements d'aliénés, 280. Sourds-

Muets et aveugles, 286. Enfants assistés (trouvés et orphelins), 286.

Bureaux de bienfaisance, 291. Dons et legs, etc., 294. - Dépôts de

mendicité (nombre des indigents), 296. - Salles d'asile, 300.- Crèches,

Caisses d'épargue, 307. Sociétés de secours mutuels, 314.

de retraite pour la vieillesse, 319.

Assurances maritimes, 324. Assurances sur la vie, 324.

Assurances à l'étranger, 329.

264

264

270

307

Contribution foncière, 368; personnelle-mobilière, 370; des portes et fe-

nêtres, 373; des patcutes, 375.

332

332

342

348

357

364

365

Enregistrement, Timbre et Domaine, ete. (droits de chasse, de sceau,

d'hypothèque, de succession, passe-ports, etc., 380.

Frais de régie, des contributions indirectes et des tabacs..

Postes.....

388

390

391

412

417

418

Produits divers du Budget (main-morte, mines, etc., etc.)..

419

Résumé général des recettes de l'État.....

423

VI. Développement des dépenses de l'État..

424

Dette publique (dette consolidée, dette flottante, dette viagère, cautionne-

ments, etc.).......

424

Dotations....

437

Dépenses des Ministères (Détails par services pour chaque Ministère)....... 439

Services rattachés pour ordre au Budget..

456

VII. Budget des départements.

VIII. Budget des communes..

Recettes ordinaires, 468; extraordinaires, 470. -

472. Situation financière des communes, 475.

IX. Caisse d'amortissement, des dépôts et consignations.

Mode de recrutement, 490. Contingent annuel, 492 et 495. - Exemp.

tions, 493.

volontaire, 499. Caisse de la dotation, 500.

Remplacements, 497.

Délits, 500.

-

Enrôlement

-

II. Organisation militaire de la France (Service central, divisions militaires,

Administration centrale, 516.

cription maritime, 518.

Génie, Iugénieurs hydrographes, 521. — Gendarmerie, Compagnie de dis-
cipline, Maistrance, Agents divers, 522. Gardiens des ports, des vais-

seaux, des magasins; Pompiers; Commissariats, Inspection, Comptabilité,

523. Aumôniers; Services divers; Justice, 524.

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III. Caisse des Invalides de la marine....

Voir la TABLE ALPHABÉTIQUE à la fin du tome 11.

Paris. - DE SOYE et BOCCHET, imprimeurs, 2, place du Panthéon.

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