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9 Mai 1859.

713

161

Idem.

162

Idem.

163

Idem.

164

Idem.

165

Idem.

166

Idem.

Décret qui autorise la fondation, dans la

commune d'Aisey-sur-Seine (Côte-d'Or), d'un
établissement de Gilles de la Charité, dites

sæurs de Saint-Vincent-de-Paul...
Décret portant que la communauté des sæurs

Blanches, dites du Saint-Esprit, établie à
Quimper, est autorisée comme établissement
dépendant de la congrégation des filles du
Saint-Esprit, existant à Saint-Brieuc...... Ibid.
Décret qui autorise la fondation, à Quédillac

(Ille-et-Vilaine), d'un établissement de saurs
de l'Inımaculée-Conception...

Ibid.
Décret qui autorise la fondation, à Saint-Mar-

tin-en-Coailleux (Loire), d'un établissement
de sæurs de Saint-Joseph...

Ibid.
Décret qui autorise la fondation, à Saint-Nizier.

dc-Forgas (Loire), d'un établissement de
sæurs de Saint-Joseph....

Ibid.
Décket qui autorise la fondation, à Goujounac

(Lot), d'un établissement de Gilles de Jésus. Ibid.
Décret qui autorise la fondation, à Chavagnes

(Maine-et-Loire), d'un établissement de sæurs
de Saint-Charles.....

Ibid.
Décret qui autorise la congrégation des sæurs

de Saint-Charles, existant à Nancy, à fonder
dans la même ville, rue des Cbanoines, un
établissement particulier de seurs de son
ordre......

Ibid.
Décret qui autorise la fondation, à Monchy-

Breton (Pas-de-Calais), d'un établissement
de scurs de la Providence....

Ibid.
Décret qui autorise la fondation, à Laqueuille

(Puy-de-Dôme), d'un établissement de sæurs

du Sauveur et de la Sainte-Vierge.
Décret qui autorise la fondation, dans le dé-

partement de la Seine-Insérieure, de trois

établissements de petites saurs des Pauvres. ibid.
Décret qui autorise la fondation, à Perpignan,

d'un établissement de dames du Sacré-Cæor
de Jésus....

Ibid.
Décret qui autorisc la fondation, à Uzel (Côtes-

167

Idem.

171

Idem.

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178

Idem.

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417

17 Mai
1859.
Idem.

178

180

Idem.

181

Idem.

182

19.

183

24.

489

Iden.

du-Nord), d'un établissement de filles du
Saint-Esprit......

718
DÉCRET qui autorise la fondation, à Lectoure,

d'un établissement de sąurs de la Providence. 713 DÉCRET. qui autorise la fondation, à SaintGeorges-le-Thoureil (Maine-et-Loire), d'un

établissement de scurs de la Providence... | Ibid.
Décret qui autorise la fondation, à Saint-Oraer,

d'un établissement de sears du tiers-ordre
de Saint-François.....

Ibid.
DÉCRET qui autorise la fondation, à Marigny-

Brizay (Vienne), d'un établissement de

filles de la Croix, dites saurs de Saint-André. Ibid.
Décret qui autorise la fondation, à la Guerche

(Ille-et-Vilaine), d'un établissement de seurs
de la Providence...

Ibid.
Déckets divers qui déclarent d'utilité publique

différents travaux et réunissent des associa-
tions syndicales....

722
DÉCRET portant classement de routes dépar-
tementales....

723 DÉCRET portant que M. Daesnay est autorisé à s'appeler Quesnay de Beaurepaire....

736
Décret qui autorise, comme congrégation di-

rigée par une supérieure générale, l'associa-
tion des filles de Sainte-Marie, existant à

Gacé. (Orne).....
Décret qui autorise, comme congrégation di-

rigée par une supérieure générale, l'associa-
tion des dames de Saint-Louis, existant à

Juilly (Seine-et-Marne)......rive Ibid.
DÉCRET qui autorise la fondation, dans chacune

des communes de Messac et de Guipry (Ille-
et-Vilaine), d'un établissement de soeurs de
da Providence.....

718
Décret qui autorise la fondation, à Saint-Sou-

plet (Marne), d'un établissement de sæurs
du Saint-Enfant-Jésus...

Ibid.
DÉCRET qui autorise la fondation, à Saint-Dolay

(Morbiban), d'un établissement de filles du
Saint-Esprit..

Ibid.

503

Ida.

737

25.

713

184

Idem.

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26 Mai 1859. 31.

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Idem.

188

Idem.

189

Idem.

717

414

Idem.

423

Idem.

425

Idem.

DÉCRET portant qu'il sera procédé à la cons-
truction d'un pont ....

723
DÉCRET qui autorise la fondation, à Saint-Gé-

rand-le-Puy (Allier), d'un établissement de
seurs de la Présentation de Marie.......

213.
DÉCRET qui autorise la fondation, à Saint-Ger-

mer (Oise), d'un établissement de sæurs du
Sacré-Cœur de Jésus......

Ibid.
Décret qui autorise la fondation, au Mesnil-

Saint-Firmin (Oise), d'un élablissement de
saurs de Saint-Joseph.....

Ibid.
Décrets divers qui fixent les limites du rivage

de la mer...
Décret qui autorise la fondation, à Fey (Mo.

selle), d'un établissement de sæurs de la
Providence....

718
DÉCRET qui autorise la fondation, a Grézieux-le-

Marché (Rhône), d'un établissement de
sæurs de Saint-Joseph....

Ibid.
Décret qui déclare d'intérêt public les sources
d'eaux minérales de Bourbonne..

723
Décret qui autorise la fondation, à Bédarieux

(Hérault), d'un établissement de sæurs de i
Saint-Joseph......
DÉCRET portant qu'il sera procédé à l'exécution

des travaux nécessaires pour l'établissement
d'un barrage.....

723
Décret qui fixe le nombre des offices d'huissier
près divers tribunaux....

708
Décrets divers relatifs à des prises de possession
de terrains....

723
Loi qui approuve des conventions passées entre

1
le ministre de l'agriculture, du commerce
et des travaux publics et diverses compagnies
de chenjins de fer.......

709
DÉCRET qui approure la convention passée, les

10 juillet 1858 et 13 juin 1859, entre le
ministre de l'agriculture, du commerce et
des travaux publics et la compagnie du che-
min de fer d'Orléans.....

Ibid.
DÉCRET qui approuye la convention passée, les

504

1° Juin.

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718

425

2.

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Idem.

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22 juillet 1858 et 12 juin 1859, entre le mi-
nistre de l'agriculture, du commerce et des
travaux publics et la compagnie des chemins

de fer de Paris à Lyon et à la Mediterranée..
11 Jain DÉCRET qui approuve la convention passée : les
1859. 22 juillet 1858 et 11 juin 1859, entre le mi-

nistre de l'agriculture, du commerce et des
travaux publics et la compagnie des chemins

de fer du Dauphiné......
Idem.

Décret qui approuve la convention passée, les

24 juillet 1858 et u juin 1859, entre de
ministre de l'agriculture, du commerce et
des travaux publics et la compagnie du che-

min de fer du Nord.....
Idem.

Décret qui approuve la convention passée, les

24 juillet 1858 et 11 juin 1859, entre le mi-
nistre de l'agriculture, du commerce et des
travaux publics et la compagnie des chemins

de fer de l'Est....
lden DÉCRET qui approuve la convention passée, les

28 juillet 1858 et 21 juin 1859, entre le mi.
nistre de l'agriculture, du commerce et des
travaux publics et la compagnie des chemins

de fer des Ardennes....
Décret qui approuve la convention passée, les

29 juillet 1858 et 11 juin 1859, entre le
ministre de l'agriculture, du commerce et
des travaux publics et la compagnie des che-

mins de fer de l'Ouest.....
Idem.

Décret qui approuve la convention passée, les

28 décembre 1858 et 11 juin 1859, entre le
ministre de l'agriculture, du commerce et
des travaux publics et la compagnie des che-
mins de fer du Midi et du canal latéral à la

Garonne...
Idem, Décret qui ouvre au ministre de l'agriculture,

du commerce et des travaux publics, sur
l'exercice 1859, un crédit représentant une
somme versée au trésor par la ville du Havre,
, en vertu des conventions sanctionnées

par

la loi du 22 juin 1854...

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Iden.

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Ibid. 126

1

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