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lettres de déclaration de naturalité au sieur

Wivenis......

Idem.

aux sieurs Virth et Schock.

74.

21 Juill.

et 62.

71.

79.

7.

150.

*

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79. 151.

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ceptation de dons et legs fairs aux sémi-

naires de Brive, de Xaintres-lès-Dax, de

Fréjus, de Périgueux et de Rodès ; à l'évé-

ché de Tulle ; aux communes de Martain-

velle, de la Mancelière et des Loges-Mar-

chis; aux fabriques des églises d'Ancer-

ville, de Jouy-sous-les - Côtes, de Saint-

Lambert-des-Levées , de Vallabrix, d'Hou-

vin et Louvigneul, de Versailles, de Mar-
seille, de Roquevaire , de Saint-Vincent-
de-Paul, des Olives, de Sainte-Magde-
lène, de Freycenet-la-Cuche, de la Cha-
pello-Palluau, de Bayonne, de la Mance-

13.

73

.

34.

>

-

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*

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ceptation de dons et legs faits aux églises

d'Allonne, de Saint-Remy, de Contréglise,

de Hirsingen, de Lhor, de Saint-Didier,

de Puteaux, de Coyners, d'Archeviller,

de Bouzemuntet Bazegney, «l'Entrevennes,

de Jort, de Gouts, du Chesne, de la

Chaise-le-Vicomte, de Godewaerswelle,

de Drogny, de Bouguenais et de Besso;

à la chapelle vicariale de Halloy-les-Pernois;

aux séminaires de Langres, le Soissons,

d'Auch et de Coutances ; à deux seurs

de la congrégation de Saint-Joseph dite

du bon Pasteur de Clermont-Ferrand ; à la

congrégation de la Doctrine chrétienne dite

et 68.

12.

et

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la Couture de la ville du Mans.......

Idem. *ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-

ceptation de dons et legs faits aux fabriques
des églises de Saint-Nazaire, de Padoux,
de Moncin , de la Chapelle-Saint-Laurent,
de Tarare , de Vanauli-les-Dames , de Sa-
dirac, de Villers-aux-Neuds, de Cahors ,

384

et suiv.
74.

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d'Arrentières, de Landivisiau, de Remire-
mont, de Châtellerault, de Troyes, d'Ot-
tonville, de Beaucaire, de Velleron, de
Nothalten, d'Orschwir et de Pluduno; aux
desservans successifs des succursales de
Cordesse et de Maransin, et aux seurs de
charité de Saint-Vincent de Paul char-
gées de desservir la maison du bouillon des
pauvres de la paroisse de la Daurade de

Toulouse.....

*LETTRES PATENTES portant institution d'un

titre de pairie er faveur de M. le comte

Rapp.......

*ORDONNANCES du Roi qui accordent des

66.

.کر

lettres de déclaration de naturalité au sieur

Rausch..

aux sieurs Lemaire et Roche-Brunet..

* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-

ceptation de dons et legs faits au diocèse

de Langres ; à la commune de Soyers ; aux

prêtres âgés et informes de l'arrondissement

d'Oléron, aux fabriques des églises de

Soyers, de Montcassin, et de Saint-Nizier

et Saint-Bonaventure de Lyon...

* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-

ceptation de dons et legs faits au séminaire
de Vannes; aux églises de Benestroff, de
la Chapelle-au-Riboul, de Pommeret et de

Idem.

Idem.

79. 151.

97. 398 et

399.

97. 403.

22,

Ploeren....

97. 403 et

Idem.

404.

* ORDONNANCES du Roi qui autorisent lac-

ceptation de dons et legs faits aux fabriques

des églises de Noidant - le - Rocheux, de

Ficheux, de Cléguerec et de Loueuse, et au

diocèse de Rennes..

* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-

ceptation de dons et legs faits aux seurs

du Verbe incarné établies à Azerables ;

aux fabriques des églises de Soyecourt ,

de Mantilly, de Berrig, de Verteuil, de

Bayonne, de Berrig et Vintrange, de Périers,

98. 419 et

420.

29.

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