 | J.B. DUVERGIER & J. DUVERGIER - 1875 - 704 pages
...et des corps d'armée, et la direction générale des divers services de l'arme ; A l'intérieur , le fonctionnement des établissements et services...particulier de l'artillerie est réglée par le tableau u. U de la série L aunej¿o à la présente loi. Les officiers d'artilhme ont sous leurs ordres, pour... | |
 | France - France - 1879 - 762 pages
...réglée par le tableau n* :-, de la série D annexée à la présente loi. Les officiers du génie ont sous leurs ordres, pour les aider dans l'exercice de leurs fonctions , sous la dénomination d'adjoints du génie , un corps d'employés militaires assermentés , se recrutant... | |
 | Anselme Polycarpe Batbie - Administrative law - 1885 - 662 pages
...réglée par le tableau n° 2 de la série D annexée à la présente loi. — Les officiers du génie ont sous leurs ordres , pour les aider dans l'exercice de leurs fonctions, sous la dénomination d'adjoints du génie, un corps d'employés militaires assermentés, se recrutant... | |
 | Belgium. Ministère de la défence nationale - Military art and science - 1892 - 1714 pages
...l'intérieur, Le fonctionnement des établissements et services de l'arme. La composition de l'étal-major particulier de l'artillerie est réglée par le tableau n° 6 de la série C annexée à la présente loi. Les officiers d'artillerie ont sous leurs ordres, pour les aider dans... | |
 | Belgium. Ministère de la défence nationale - Military art and science - 1889 - 1426 pages
...armées et des corps d'armée, et la direction générale des divers services de l'arme ; A l'intérieur, Le fonctionnement des établissements et services...l'artillerie est réglée par le tableau n° 6 de la série G annexée à la présente loi. Les officiers d'artillerie ont sous leurs ordres, pour les aider dans... | |
 | France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés - France - 1896 - 768 pages
...paix, de nominations en dehors du cadre. » — (Adopté.) <> Art. 16. — Les officiers de marint ont sous leurs ordres, pour les aider dans l'exercice de leurs fonctions, un corps d'employés militaires, dénommés adjudants principaux et pilotes-majors de la marine, assermentés... | |
 | Léon François Théophile Morgand - 1902 - 792 pages
...2 e et de 3« classe de la marine et élèvescommissaires de la marine'. 1. Les officiers de marine ont sous leurs ordres, pour les aider dans l'exercice de leurs fonctions, un personnel spécial d'ofliciers dénommés officiers des équipages de la flotte et comprenant des... | |
 | André Dejean - 1906 - 250 pages
...armées et des corps d'armée, et la direction générale des divers services de l'arme ; A l'intérieur, Le fonctionnement des établissements et services...catégories d'employés militaires, assermentés quand il y a lieu, se recrutant dans le personnel de l'arme, troupes et établissements, sous les conditions... | |
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Les officiers d'artillerie ont sous leurs ordres, pour les aider dans l'exercice de leurs fonctions, diverses catégories d'employés militaires, assermentés quand il ya lieu, se recrutant dans le personnel de l'arme, troupes et établissements, sous... 