 | France - Law - 1888 - 1694 pages
...beauxarts de la v'ile île Bourges. Du ii Octobre 1887. LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE, Sur le rapport du ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux -arts; Vu la loi du 27 février 1887, portant fixation du budget général des dépenses de l'exercice 1887; Vu... | |
 | Association scientifique de France - 1872 - 530 pages
...lit au Journal officiel du vendredi 29 novembre : Le Président de la République française, Sur le rapport du Ministre de l'Instruction publique, des Cultes et des Beaux -Arts, Décrète : Aft, i". Une Gommission astronomique est chargée de préparer un projet d'organisation... | |
 | Académie des inscriptions & belles-lettres (France) - Science - 1873 - 624 pages
...vacante par le décès de M. de Cherrier. DECRET. Le Président de la République française , sur le rapport du Ministre de l'Instruction publique, des Cultes et des Beaux- Arts, Vu l'extrait du procès-verbal de la séance du a 9 novembre 1872, tenue par l'Académie des Inscriptions... | |
 | France - Law - 1873 - 924 pages
...RÉPUBLIQUE FRANÇAISE , 111 vu' série, Bull. i5i , n* 1995. "' u' série, Bull. 687, n" 8264. Sur le rapport du ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux -arts, DÉCRÈTE : AKT. 1 ". L'enseignement à l'école préparatoire de médecine et de pharmacie de Reims... | |
 | Antiquities - 1874 - 836 pages
...Caumout, sur une place publique de Bayeui, sa ville natale 5,000 Le Treiorier, !.. GAUGAIN. DÉCRET RECONNAISSANT LA SOCIÉTÉ FRANÇAISE D'ARCHÉOLOGIE...Ministre de l'Instruction publique, des Cultes et des Beaux-Arts; Vu la demande formée par la Société française d'Archéologie de Caen; Vu la délibération... | |
 | J. B. DUVERGIER - 1874 - 530 pages
...et de pharmicle de Marseille. (XII, B. CCXXIX , ».349 S.) Le Président de la République, sur le rapport du ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux arts; vu l'orJoanance du 13 octobre 18-10; vu le décret du 24 novembre 1856, portant réorganisation de l'école... | |
 | France - Law - 1874 - 1204 pages
...canonique du. Chapitre de Saint-Denis. Du î3 Juin 1873. LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE, Sur le rapport du ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux -arts ; Vu le bref, en date du 12 octobre 1872 , donné sur la demande du Goavernement, qui abroge le bref du... | |
 | Medical jurisprudence - 1876 - 602 pages
...8 1925 SOCIÉTÉ Dt MÉDECINE LÉGALE DE FRANCE Le Préaident de la République française , Sur le rapport du Ministre de l'instruction publique, des...beaux arts, Vu la demande formée par la SOCIÉTÉ DE MÉDECINE LÉGALE, dont le siège est à Paris, à l'effet d'être reconnue comme établissement... | |
 | 1879 - 532 pages
...et des beaux-arts — JULES SMON. (B) Le Président de la République française. Sur la proposition du ministre de l'instruction publique, des cultes, et des beaux arts; Vu l'ordonnance royale du 11 septembre 1846. Vu les décrets des 7 août 1350, 9 février 1859, et 25... | |
 | 1884 - 906 pages
...FRANÇAISE DE ROME. Décret LE PRÉSIDENT DE LA REPUBLIQUE FRANÇAISE, sur l'École française Sur le rapport du Ministre de l'instruction publique , des cultes et des beaux -arts , Vu l'article 9 du décret du a 6 novembre 187^, Vu le projet de règlement pour l'Ecole française de... | |
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LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE , • Sur le Rapport du Ministre de l'Instruction publique, des Cultes et des Beaux- Arts, Vu... 
