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" Les institutions, écoles tenues par des instituteurs particuliers, où l'enseignement se rapproche de celui des collèges ; 5° Les pensions, pensionnats, appartenant à des maîtres particuliers, et consacrés à des études moins fortes que celles... "
Bulletin des lois - Page 144
by France - 1808
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Magasin encyclopédique: ou Journal des sciences, des ..., Volume 2; Volume 59

1808
...par des maîtres particuliers et consacrées à des éludes moins fortes que celles des institutions; les petites écoles ( écoles primaires ), où l'on...à écrire , et les premières notions du calcul. Les facultés seront au nombre de cinq ; savoir : celles de théologie , de droit , de médecine ,...
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Mercure de France, Volume 31

1808
...rapproche dé relui des collèges ; 6". les pensions, pensionnats, appartenant a des maîtres particulier*, et consacrés à des études moins fortes que celles des institutions ; 6°. le* petites ccoles , écoles primaires , où l'on apprend à lire , à écrire , et ici pramières...
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Wetten en decreten betreffende het openbaar onderwijs met den franschen ...

Educational law and legislation - 1812 - 311 pages
...tenues par des instituteurs particuliers, où l'enseignement se rappro-- che de celui des collèges ; 6°. Les petites écoles, écoles primaires, où l'on apprend à lire, à écrire, et les premières notioa* du calcul, TITRE IL » De la composition des faculté^. -,' 6. Il y aura dans l'université...
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Recueil de décrets, ordonnances, traités de paix, manifestes, proclamations ...

France - France - 1813
...tenues par des instituteurs particuliers, ou l'enseignemens se rapproche de celui de.s collèges ; 2. Les pensions, pensionnats, appartenant à des maîtres...consacrés à des études moins fortes que celles des institution ; 6. Les petites écoles, écoles primaires, où l'on apprend à lire, à écrire, et les...
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Cours politique et diplomatique de Napoléon Bonaparte comme général en chéf ...

France - 1816
...tenues par des instituteurs particuliers, ou l'enseigntmens se rapproche de celui des collèges ; 2. Les pensions, pensionnats, appartenant à des maîtres...consacrés à des études moins fortes que celles des institution ; 6. Lee petites écoles, écolfs primaires, où l'on apprend à Tire, à écrire, et les...
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Essai sur l'instruction publique et particulièrement sur l ..., Volume 2

Ambroise Marie Modeste Rendu - Education, Primary - 1819
...académies de l'Université (i) : il comprend expressément parmi ces établissemens d'instruction les petites écoles, écoles primaires, où l'on apprend...à écrire , et les premières notions du calcul, (art. 5). Toutefois, à l'instar de ce qui existait avant la révolution, et quoique persuadé de l'importance...
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Essai sur l'instruction publique et particulièrement sur l ..., Volume 3

Ambroise Marie Modeste Rendu - Education, Primary - 1819
...mars 18o8 et du 15 novembre1S1i. Le premier de ces décrets définissait les Ecoles primaires, celles où l'on apprend à lire , à écrire , et les premières notions du calcul (i ) . Le second prescrivait à l'Université de veiller à ce que les maîtres ne portassent point...
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Mémoires couronnés et mémoires des savants étrangers publiés: par l'Académic ...

Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique - 1827
...était analogue à celui des colléges 5 5° Les pensions et pensionnats appartenans à des instituteurs particuliers , et consacrés à des études moins fortes que celles des institutions 5 6° Les écoles primaires et petites écoles où l'on apprenait à lire, à écrire et à calculer....
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Journal du droit criminel, ou jurisprudence criminelle de la France: recueil ...

1847
...par des instituteurs particuliers , où l'enseignement se rapproche de celui des collèges; — 5° les pensions, pensionnats appartenant à des maîtres...lire, à écrire et les premières notions du calcul » (5). Par ce premier décret, le grand maître de l'Université reçut le pouvoir d'accorder ou refuser...
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Institutes du droit administratif français, ou, Élémens ducode ..., Volume 2

Joseph-Marie baron de Gérando - Administrative law - 1829
...tenues par des instituteurs particuliers, où l'enseignement se rapproche de celui des colléges; 5°. Les pensions , pensionnats appartenant à des maîtres...des études moins fortes que celles des institutions ; DEUXIÈME SOUS-DIrISION. Des Obligations et des Droits des membres du corps enseignant. . ART. 2200....
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