 | France - Law - 1858 - 1554 pages
...Sigue TROPLONG. Les Secrétaires, Signé Général DE МлЪ-Млнол, général marquis DE GROOCHT, baron T. DE LACROSSE. Vu et scellé du sceau du Sénat: Le Sénateur Secretaire, Signé liaron T. HE LACKOSSE. MANDONS et ORDONNONS que les présenles, revêtues du sceau... | |
 | France - Nobility - 1860 - 230 pages
...TROPLONG. Les Secrétaires , Signé : Générai marquis DE MAC-MAHON, général marquis DE GROUCHY, baron T. DE LACROSSE. Vu et scellé du sceau du Sénat...Sénateur Secrétaire, Signé Baron T. DE LACROSSE. du sceau de l'État et insérées au Bulletin des lois, soient adressées aux cours, aux tribunaux... | |
 | Bibliography - 1860 - 330 pages
...juillet! 800, Le président, TROPLONG ; les secrétaires, A. LAITÏ, comte DE Gno»seifssTF;LA,iuRENs, baron T. DE LACROSSE. Vu et scellé du sceau du sénat: Le sénateur secrétaire, Baron T. DE LACROSSE. Mandons et ordonnons que les présentes, revêtues du sceau de l'Etat et insérées... | |
 | Music - 1861 - 424 pages
...Le président, Signe : TROPLONG. Les secrétaires, Signé : A. LAITY, comte de GROSSOLLES-FLAMARENS, baron T. DE LACROSSE. Vu et scellé du sceau du Sénat,...Mandons et ordonnons que les présentes, revêtues du sceau de l'État et insérées au Bulletin des lois, soient adressées aux Cours, aux tribunaux... | |
 | France - Law - 1861 - 956 pages
...TnOTLOUG. La Secrétaires , Signé A. DARISTE , 0. DE BARRAL , baron T. DE LAChotik. Vu et scellé du ecean du Sénat : Le Sénateur Secrétaire , Signé Baron T. DE LACROSSE. MANDONS et ORDONNONS que les présenles, revêtues du sceau de FÉtat et insérées au Bulletin des lois, soient adressées aux... | |
 | France - 1861 - 698 pages
...juin 1861. Le président , Signé TROPLONG. Let secrétaires, Signé A. DARISTE, 0. de BARJIAL, barou T. de LACROSSE. Vu et scellé du sceau du Sénat : Le sénateur secrétaire, f Signé baron T. de LACROSSE. MANDONS et ORDONNONS que les présentes, revêtues du sceau de l'État... | |
 | France - Law - 1862 - 1054 pages
...Secrétaires, Signé A. DARISTE, 0. DE ß.uui.u, , baron T. DE LACROSSE. Ta et scellé do sceau da Senat : Le Sénateur Secrétaire, Signé Baron T. DE LACROSSE....d'État au déparlement de la justice est chargé d'ea surveiller la publication. Fait au palais de Fontainebleau , le 28 Juin 1861. Sifflé NAPOLÉON.... | |
 | A. Thoisnier-Desplaces, Charles-Louis Lesur, Ulysse Tencé, Victor Rosenwald, Armand Fouquier, Hippolyte Desprez - Europe - 1862 - 1004 pages
...avril 1858. Le Président, Troplong ; les Secrétaires, général de Mac Manon, général de Grouchy, baron T. de Lacrosse. Vu et scellé du sceau du Sénat : Le sénateur Secrétaire, Baron T. DE LACROSSE. Mandons et ordonnons, etc. Fait au palais des Tuileries, le 6 mai 1858. NAPOLÉON.... | |
 | Algeria - Law - 1862 - 732 pages
...Président, Signé : THOPLOHG. Les Secrétaires, Signé •. A. DARISTK, 0. de BARRAL, baron T. DE LAGROSSH. Vu et scellé du sceau du Sénat, Le Sénateur Secrétaire, Signé : Baron T. DE LACBOSSE. Mandons et ordonnons qne les présentes, revêtues du sceau 3e l'Etat et insérées au Bulletin... | |
 | Algeria - Law - 1863 - 650 pages
...Sénat, le 13 avril 1863. Le président, TROPLONG ; les secrétaires, baron DE HBBCKEREN , BONJBAN , baron T. DE LACROSSE. Vu et scellé du sceau du Sénat : Le Sénateur secrétaire, Baron T. DE LACROSSE. Mandons et ordonnons que les présentes, revêtues du sceau de l'Etat et insérées... | |
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GaODCUY, baron T. DE L.ACROSSE. Vu et scellé du sceau du Sénat : Le Sénateur Secrétaire, Signé Baron T. DE LACROSSE. MANDONS et ORDONNONS que les présentes, revêtues du sceau de l'État et insérées au Bulletin des lois, soient adressées aux... 
