| Pier Carlo conte di Boggio - Italy - 1859 - 640 pages
...garantie par les puissances. t En conséquence tous les fois que les puissances voisines de la Savoie se trouveront en état d'hostilité ouverte ou imminente,...retireront, et pourront à cet effet passer par le Valois, si cela devient nécessaire ; aucunes autres troupes armées d'aucune autre puissance ne pourront... | |
| Europe - 1859 - 760 pages
...puissances voisines de la Suisse se trouveront eu état d'hostilité ouverte ou imminente, les troupes do SM le roi de Sardaigne qui pourraient se trouver dans...passer par le Valais, si cela devient nécessaire; aucune autres troupee armées d'aucune autre puissance no pourront traverser ni stationner dans les... | |
| Austria - 1859 - 826 pages
...troupes de Sa Majesté le roi de Sardaigne qui pourraient se trouver dans les provinces neutralisées se retireront et pourront, à cet effet, passer par le Valais, si cela devient nécessaire; qu'aucunes autres troupes armées d'aucune autre puissance ne pourront y stationner ni la traverser,... | |
| Belgium - Law - 1860 - 464 pages
...puissances. En conséquence , toutes les fois que les puissances voisines de la Suisse se trouveront eu élut d'hostilité ouverte ou imminente, les troupes de...trouver dans ces provinces , se retireront; et pourront h cet effet passer par le Valais, si cela devient nécessaire) aucune* 16 autres troupes armées d'aucune... | |
| 1860 - 518 pages
...que les puissances voisines de la Suisse se trouveront en ètat d'hostilitès ouvertes ou imminentes, les troupes de SM le Roi de Sardaigne qui pourraient...trouver dans ces provinces, se retireront et pourront a cet effet passer par le Valais ». Tralasciamo le altre condizioni di questa proposta perchè sarebbero... | |
| Italian literature - 1860 - 1046 pages
...fassent panie de la neutralité suisse, garanlie par loules les Puissances, c'est-à-dire que toutes les fois que les puissances voisines de la Suisse se trouveront en état d'hoslilités ouvertes ou imminentes, les troupes de SM le Roi de Sardaigne qui pourraient se trouver... | |
| France. Ministère des affaires étrangères - Europe - 1861 - 292 pages
...de la neutralité de la « Suisse garantie par toutes les puissances, c'est-à-dire que, toutes les fois que « les puissances voisines de la Suisse se...d'hostilité ouverte ou « imminente, les troupes de Sa Majesté le Roi deSardaigne qui pourraient se • trouver dans ces provinces se retireront et pourront,... | |
| Johann Caspar Bluntschli - Political science - 1862 - 798 pages
...d'hostilité ouverte ou imminente, les troupes de Sa Majesté le Roi de Sardaigne qui pourraient не trouver dans ces Provinces, se retireront, et pourront...nécessaire; aucunes autres troupes armées d'aucune antre Puissance ne pourront traverser ni stationner dans les Provinces et Territoires susdits, sauf... | |
| Johann Caspar Bluntschli - Political science - 1862 - 802 pages
...de la Suisse telle qu'elle est reconnue et garantie par les Puissances. En conséquence, toutes les fois que les Puissances voisines de la Suisse se trouveront...d'hostilité ouverte ou imminente, les troupes de Sa Majesté le Roi de Sardaigne qui pourraient se trouver dans ces Provinces, se retireront, et pourront... | |
| Théophile Lavallée - France - 1864 - 390 pages
...garantie par les puissances. En conséquence, toutes les fois que les puissances voisines de la Cuisse se trouveront en état d'hostilité ouverte ou imminente,...si cela devient nécessaire; aucunes autres troupes amies, d'aucune autre puissance, ne pourront traverser ni stationner dans les provinces et territoires... | |
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