 | Copyright, International - 1886 - 556 pages
...leur fournir, sur les questions relatives à la protection des œuvres littéraires et artistique?, les renseignements spéciaux dont ils pourraient avoir...Conférences et prendra part aux discussions sans voix deliberative. Il fera sur sa gestion un rapport annuel qui sera communiqué à tous les membres de... | |
 | Switzerland - Switzerland - 1886 - 374 pages
...renseignements spéciaux dont ils pourraient avoir besoin. L'administration du pays od doit siéger la prochaine conférence préparera, avec le concours du bureau...prendra part aux discussions sans voix délibérative. * Le premier numéro de cette feuille a été publiée le 1er janvier 1885, sous le titre ,Lt Propriété... | |
 | 1887 - 602 pages
...une feuille périodique, en langue française, sur les questions concernant l'objet de l'Union (1). Les gouvernements des pays de l'Union se réservent...conférences et prendra part aux discussions sans voix déIibérative. Il fera sur sa gestion un rapport annuel qui sera communiqué à tous les membres de... | |
 | Alcide Darras - Copyright, International - 1887 - 718 pages
...l'expérience en aurait démontré le besoin. « Le Bureau international devra se tenir en tout temps, à h disposition des membres de l'Union, pour leur fournir,...conférences et prendra part aux discussions sans voix délibéralive. Il fera, sur sa gestion, un rapport annuel qui sera communiqué à tous les membres... | |
 | France - Law - 1888 - 1770 pages
...œuvres littéraires et artistiques, les renseignements spéciaux dont ils pourraient avoir besoin. avec le concours du bureau international, les travaux...prendra part aux discussions sans voix délibérative. 11 fera sur sa gestion un rapport annuel qui sera communiqué à tous les membres de l'union. Les dépenses... | |
 | Karl von Martens - Europe - 1888 - 722 pages
...1883 L'administration du pays où doit siéger la prochaine conférence préparera, avec le concoure du bureau international, les travaux de cette conférence....conférences et prendra part aux discussions sans voix délibérat! ve. 11 fera sur sa gestion un rapport annuel qui sera communiqué à tous les membres... | |
 | comte de Maillard de Marafy - Competition, Unfair - 1892 - 802 pages
...spéciaux dont ils pourraient avoir besoin. L'Administration du pays où doit siéger la prochaine Conférence préparera, avec le concours du Bureau...prendra part aux discussions, sans voix délibérative. 11 fera, sur sa gestion, un Rapport annuel qui sera communiqué à tous les membres de l'Union. La... | |
 | André Weiss - Aliens - 1894 - 962 pages
...besoin. Le bureau international devra se tenir en tout temps à la disposition des membres de.l'Union pour leur fournir, sur les questions relatives à...prendra part aux discussions sans voix délibérative. ll fera sur sa gestion un rapport annuel qui sera communiqué à tous les membres de l'Union. Les dépenses... | |
 | Baron Guillaume - Belgium - 1894 - 1014 pages
...spéciaux dont ils pourraient avoir besoin. L'administration du pays où doit siéger la prochaine conférence préparera, avec le concours du bureau...conférences et prendra part, aux discussions sans voix délibérât! ve. 11 fora, sur sa gestion, un rapport annuel qui sera communiqué à tous les membres... | |
| |
Conférence préparera, avec le concours du Bureau international, les travaux de cette Conférence. Le Directeur du Bureau international assistera aux séances des Conférences et prendra part aux discussions sans voix deliberative. 
