 | Netherlands - Netherlands - 1859 - 776 pages
...convenus des articles suivants : Art. 1. SM le Roi de Danemark prend envers SM le Roi des Pays-Bas , SM l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohème. SM le Roi des Belges, SM l'Empereur des Français , SM la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande,... | |
 | Belgium - Law - 1860 - 536 pages
...AUiées. (Juurn. offic., t. 3. n° L vi, p. 344) (3). Au nom de la très-sainte et indivisible Trinité. SM le roi de France et de Navarre , d'une part, et...l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohème et ses alliée, d'autre part, étant animés d'un égal désir de mettre fin aux longues agitations... | |
 | August Wilhelm Heffter - International law - 1861 - 514 pages
...sacrifices que les stipulations ci -dessus doivent imposer à SM le Roi de Danemark, SM le Roi de Prusse, SM l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohème, SM le Roi des Belges, SM l'Empereur des Français, SM la Reine du Royaume-Uni de la Grande Bretagne et d'Irlande,... | |
 | International law - 1887 - 810 pages
...suivre d'un projet de Protocole de clôture. Il donne lecture du préambule, qui est ainsi conçu : « SM l'Empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohème ; SM le Roi des Belges, etc. , également animés du désir d'assurer, d'un commun accord, une complète et efficace... | |
 | Great Britain - Denmark - 1863 - 76 pages
...Soussigné (tit.) a reçu l'ordre d'adresser à (tit.) la communication suivante : SM le Roi de Danemark d'une part, et SM l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohème, le Prince- Président de la République Française, SM la Reine du Royaume Uni de la Grande Bretagne... | |
 | Léonard Chodźko - Congress of Vienna - 1864 - 530 pages
...pendant un temps déterminé, dans les provinces frontières de la France, un certain nombre de troupes alliées, elles sont convenues de réunir les différentes...et SM l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême, pour elle et ses Alliés, d'autre part, ont nommé leurs plénipotentiaires pour discuter,... | |
 | M. CAPEFIGUE - 1864 - 532 pages
...pendant un temps déterminé, dans les provinces frontières de la France, un certain nombre de troupes alliées, elles sont convenues de réunir les différentes...et SM l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême, pour elle et ses Alliés, d'autre part, ont nommé leurs plénipotentiaires pour discuter,... | |
 | Théophile Lavallée - France - 1864 - 390 pages
...pendant un temps déterminé dans les provinces frontières de la France un certain nombre de troupes alliées, elles sont convenues de réunir les différentes...un traité définitif. Dans ce but et à cet effet, Sa Majesté le roi du royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, pour elle et pour ses alliés... | |
 | Léonard Chodźko - Congress of Vienna - 1864 - 536 pages
...pendant un temps déterminé, dans les provinces frontières de la France, un certain nombre de troupes alliées, elles sont convenues de réunir les différentes...bases, dans un Traité définitif. Dans ce but et a cet effet, SM le roi de France et de Navarre, d'une part, et SM l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie... | |
 | Léonard Chodźko - Congress of Vienna - 1864 - 496 pages
...Paris, le 30 mat 1814, entre la France et la Suède. Au nom de la très-sainte et indivisible Trinité. SM le roi de France et de Navarre d'une part, et SM le roi de Suède et de Norvège et ses Alliés d'autre part; étant animés d'un égal désir de mettre... | |
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Royales ont adopté cette base pour leurs transactions actuelles; et se trouvant également d'accord sur celle de la nécessité de conserver, pendant un temps déterminé, dans les provinces frontières de la France, un certain nombre de troupes alliées,... 
