... les compositions musicales avec ou sans paroles; les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure ; les lithographies, les illustrations, les cartes géographiques ; les plans, croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie,... Annales de la Chambre des députés - Page 219by France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés - 1897Full view - About this book
| Alcide Darras - Copyright, International - 1887 - 710 pages
...les cartes géographiques, les plans, croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie, a la topographie, à l'architecture ou aux sciences...être publiée par n'importe quel mode d'impression ou de reproduction. » Dans le but de bien montrer le mécanisme du traité nouveau, le sens de cet... | |
| 1887 - 602 pages
...sculpture, de gravure (2); les lithographies, les illustrations, les cartes géographiques; les plans, croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie,...topographie, à l'architecture ou aux sciences en général; enfm toute production quelconque du domaine littéraire, scientifique ou artistique, qui pourrait être... | |
| Economics - 1887 - 998 pages
...peinture, de sculpture, de gravure; les lithographies, les cartes géographiques, enfin toute producían quelconque du domaine littéraire, scientifique ou...être publiée par n'importe quel mode d'impression ou de reproduction. Les instruments de musique mécaniques, s'ils jouent des airs tombés dans le domaine... | |
| Alcide Darras - Copyright, International - 1887 - 718 pages
...ou artistiques » comprend les livres, brochures ou autres écrits..., les plans, croquis et œuvres plastiques relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences naturelles, et, en général, toute production quelconque du domaine littéraire, scientifique ou artistique.... | |
| Charles Soldan - Copyright - 1888 - 78 pages
...sculpture , de gravure ; les lithographies , les illustrations , les cartes géographiques; les plans , croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie...être publiée par n'importe quel mode d'impression ou de reproduction. L'énumération qui précède n'exige pas de longues explications. Cependant ,... | |
| France - Law - 1888 - 1770 pages
...sculpture, de gravure; les lithographies, les illustrations, les cartes géographiques; les plans, croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie,...être publiée par n'importe quel mode d'impression ou de reproduction. ,r>. Les auteurs ressortissant à l'un des pays de l'union ou leurs ayants cause... | |
| Karl von Martens - Europe - 1888 - 722 pages
...gravure; les lithographies, les illustrations, les cartes géographiques; les plans croquis et œuvres plastiques, relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences naturelles; et en général toute production quelconque du domaine littéraire, scientifique ou artistique.... | |
| Paul Martin - Copyright - 1888 - 274 pages
...gravure, les lithographies, les illustrations, les cartes géographiques, les plans, croquis et œuvres plastiques relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences naturelles, et en général toute production quelconque du domaine littéraire, scientifique ou artistique... | |
| Copyright - 1889 - 394 pages
...sculpture, de gravure, les lithographies, les illustrations, les cartes géographiques, les plans, croquis et ouvrages plastiques relatifs à la géographie,...être publiée par n'importe quel mode d'impression ou de reproduction. Le droit de l'auteur n'exclut pas le droit de faire des citations, lorsqu'elles... | |
| Pasquale Fiore - Conflict of laws - 1889 - 606 pages
...sculpture, de gravure; les lithographies, les illustrations, le.s cartes gèographiques; les plans, croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie,...littéraire, scientifique ou artistique, qui pourrait être publièe par n'importe quel mode d'impression ou de reproduction. ART. 5. — Les auteurs ressortissants... | |
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