...les cartes géographiques, les plans, croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie, a la topographie, à l'architecture ou aux sciences...être publiée par n'importe quel mode d'impression ou de reproduction. » Dans le but de bien montrer le mécanisme du traité nouveau, le sens de cet...

...sculpture, de gravure (2); les lithographies, les illustrations, les cartes géographiques; les plans, croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie,...topographie, à l'architecture ou aux sciences en général; enfm toute production quelconque du domaine littéraire, scientifique ou artistique, qui pourrait être...

...peinture, de sculpture, de gravure; les lithographies, les cartes géographiques, enfin toute producían quelconque du domaine littéraire, scientifique ou...être publiée par n'importe quel mode d'impression ou de reproduction. Les instruments de musique mécaniques, s'ils jouent des airs tombés dans le domaine...

...ou artistiques » comprend les livres, brochures ou autres écrits..., les plans, croquis et œuvres plastiques relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences naturelles, et, en général, toute production quelconque du domaine littéraire, scientifique ou artistique....

...sculpture , de gravure ; les lithographies , les illustrations , les cartes géographiques; les plans , croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie...être publiée par n'importe quel mode d'impression ou de reproduction. L'énumération qui précède n'exige pas de longues explications. Cependant ,...

...sculpture, de gravure; les lithographies, les illustrations, les cartes géographiques; les plans, croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie,...être publiée par n'importe quel mode d'impression ou de reproduction. ,r>. Les auteurs ressortissant à l'un des pays de l'union ou leurs ayants cause...

...gravure; les lithographies, les illustrations, les cartes géographiques; les plans croquis et œuvres plastiques, relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences naturelles; et en général toute production quelconque du domaine littéraire, scientifique ou artistique....

...gravure, les lithographies, les illustrations, les cartes géographiques, les plans, croquis et œuvres plastiques relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences naturelles, et en général toute production quelconque du domaine littéraire, scientifique ou artistique...

...sculpture, de gravure, les lithographies, les illustrations, les cartes géographiques, les plans, croquis et ouvrages plastiques relatifs à la géographie,...être publiée par n'importe quel mode d'impression ou de reproduction. Le droit de l'auteur n'exclut pas le droit de faire des citations, lorsqu'elles...

...sculpture, de gravure; les lithographies, les illustrations, le.s cartes gèographiques; les plans, croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie,...littéraire, scientifique ou artistique, qui pourrait être publièe par n'importe quel mode d'impression ou de reproduction. ART. 5. — Les auteurs ressortissants...