 | France - Law - 1889 - 1392 pages
...embranchements. [.es expéditeurs ou destinataires feront conduire les wagons dans leurs établissements pour les charger ou décharger, et les ramèneront...six heures lorsque l'embranchement n'aura pas plus d'on kilomètre. Ce temps sera augmenté d'une demi-heure par kilomètre en sus du premier, non compris... | |
 | France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés - 1891 - 620 pages
...expéditeurs ou destinataires feront conduire les wagons dans leurs établissements pour les charger pu décharger, et les ramèneront au point de jonction...heures lorsque l'embranchement n'aura pas plus d'un kilomètre. Ce temps sera augmenté d'une demi-heure par kilomètre en sus du premier, non compris... | |
 | France - Law - 1889 - 1424 pages
...destinataires feront conduire les wagons dans leurs établissements pour les charges ou décharges , et les ramèneront au point de jonction avec la ligne...heures lorsque l'embranchement n'aura pas plus d'un kilomètre. Ce temps sera augmenté d'une demi-heure par kilomètre en sus du premier, non compris... | |
 | France - Law - 1895 - 1386 pages
...embranchements. Les expéditeurs ou destinataires feront conduire les wagons dans leurs établissements pour les charger ou décharger, et les ramèneront...lequel les wagons séjourneront sur les embranchements parti•-ulicrs ne pourra excéder six heures lorsque l'embranchement n'aura pas plu» d'un kilomètre.... | |
 | Civil engineering - 1854 - 816 pages
...embranchements. Les expéditeurs ou destinataires feront conduire les wagons dans leurs établissements pour les charger ou décharger, et les ramèneront...destinés à la ligne principale du chemin de fer. T. Le temps pendant lequel les wagons séjourneront sur les embranchements particuliers ne pourra excéder... | |
 | France - Law - 1892 - 1644 pages
...lignes principales , le tout à leurs frais. Les wagons ne pourront d'ailleurs être employés qu'an transport d'objets et marchandises destinés à la...heures lorsque l'embranchement n'aura pas plus d'un kilomètre. Ce temps sera augmenté d'une demi-heure par kilomètre en sus du premier, non compris... | |
 | France - Law - 1881 - 1404 pages
...expéditeurs ou destinataires feront conduire les wagons dans leurs établissements pour les charger et les décharger, et les ramèneront au point de jonction...d'objets et marchandises destinés à la ligne principale de la voie ferrée. _ Le temps pendant lequel les wagons séjourneront sur les embranchements particulier*... | |
 | France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés - 1900 - 568 pages
...embranchements. Les expéditeurs ou destinataires feront conduire les wagons dans leurs établissements, pour les charger ou décharger, et les ramèneront...d'ailleurs être employés quau transport d'objets et marchaudlses destinés à la ligne principale du ch>'min de fer. Le temps pendant lequel les wagons... | |
 | Civil engineering - 1883 - 786 pages
...expéditeurs ou destinataires feront conduire les wagons dans leurs établissements pour les charger ou les décharger, et les ramèneront au point de jonction...qu'au transport d'objets et marchandises destinés a la ligne principale du chemin de fer. Le temps pendant lequel les wagons séjourneront sur les embranchements... | |
 | Civil engineering - 1876 - 788 pages
...emhranchements. Les expéditeurs ou destinataires feront conduire les wagons dans leurs étahlissements pour les charger ou décharger, et les ramèneront...pourront d'ailleurs être employés qu'au transport d'ohjets et marchandises destinés à la ligne principale du chemin de fer. Le temps pendant lequel... | |
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Les expéditeurs ou destinataires feront conduire les wagons dans leurs établissements pour les charger ou décharger, et les ramèneront au point de jonction avec la ligne principale, le tout à leurs frais. Les wagons ne pourront, d'ailleurs, être... 
