...relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences en général ; enfin toute production quelconque du domaine littéraire,...artistique, qui pourrait être publiée par n'importe quel mode d'impression ou de reproduction. Art. 5. Les auteurs ressortissant à l'un des pays de l'Union,...

...relatifs à la géographie, a la topographie, à l'architecture ou aux sciences en général, enfin toute production quelconque du domaine littéraire,...artistique, qui pourrait être publiée par n'importe quel mode d'impression ou de reproduction. » Dans le but de bien montrer le mécanisme du traité nouveau,...

...relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences en général ; enfin toute production quelconque du domaine littéraire,...artistique, qui pourrait être publiée par n'importe quel mode d'impression ou de reproduction. Art. 5. Les auteurs ressortissant à l'un des pays de l'Union,...

...peinture, de sculpture, de gravure; les lithographies, les cartes géographiques, enfin toute producían quelconque du domaine littéraire, scientifique ou...artistique qui pourrait être publiée par n'importe quel mode d'impression ou de reproduction. Les instruments de musique mécaniques, s'ils jouent des airs...

...scientifiques ou artistiques» 'Comprend les livres, brochures ou autres écrits; les œuvres liramatiques, les compositions musicales et arrangements de musique;...pourrait être publiée par n'importe quel système ^impression ou de reproduction connu ou à connaître. 1880 Les mandataires légaux ou ayants-cause...

...conclu avec l'Espagne en 1880 a ajouté aux œuvres que protégeaient les anciennes conventions « les illustrations, les cartes géographiques, les plans,...littéraire, scientifique ou artistique qui pourrait être imprimée par n'importe quel système d'impression connu ou à connaître ». Il est difficile de donner...

...relatifs à la géographie , à la topographie , à l'architecture ou aux sciences en général ; enfin toute production quelconque du domaine littéraire...artistique , qui pourrait être publiée par n'importe quel mode d'impression ou de reproduction. L'énumération qui précède n'exige pas de longues explications....

...relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences en général; enfin toute production quelconque du domaine littéraire,...artistique, qui pourrait être publiée par n'importe quel mode d'impression ou de reproduction. ,r>. Les auteurs ressortissant à l'un des pays de l'union ou...

...nature, les œuvres dramatiques de tout genre, les compositions musicales avec ou sans paroles et les arrangements de musique, les œuvres de dessin, de...peinture, de sculpture, de gravure, les lithographies, les cartes géographiques, les plans, les croquis scientifiques, et, en général, toute œuvre quelconque...

...relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences en général ; enfin, toute production quelconque du domaine littéraire,...artistique qui pourrait être publiée par n'importe quel mode d'impression ou de reproduction. Le droit de l'auteur n'exclut pas le droit de faire des citations,...